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27 décisions
- 1 septembre 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDélégation de signature au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TiercentFinances et budgetBudget primitif (BP)2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsÉlection sénatorialeLire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetVote Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) personnes proposéesLire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetAmortissement attribution de compensationLire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetAffectation des résultatsLire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetTaux taxes 2026 et 1259Lire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 communeLire la décision
- 23 avril 2026 · Le TiercentFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 CCASLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membres commissions et référentsLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membre CCLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membre SDE35Lire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membres SCOTLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membres SMICTOMLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membres Synd LMLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDésignation membres Synd des eauxLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsDélégation signatureLire la décision
- 31 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsIndemnités maire élusLire la décision
- 24 mars 2026 · Le TiercentÉlus et institutionsÉlection membres sirsLire la décision
- 24 mars 2026 · Le TiercentPersonnelCréation poste adjointLire la décision
- 3 mars 2026 · Le TiercentSocialDissolution Centre communal d'action sociale (CCAS) de Le TiercentLire la décision
- 3 mars 2026 · Le TiercentFinances et budgetRedevance OrangeLire la décision
- 16 décembre 2025 · Le TiercentÉlus et institutionsGroupement Employeurs conventionLire la décision
- 16 décembre 2025 · Le TiercentFinances et budgetDécision Modificative 1 Budget primitif (BP)2025Lire la décision