Aller aux résultats (69)
69 décisions
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneSubventions et associationsBoulangerie - Extension - Subvention Soutien au dernier commerce - SollicitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneSocialMaisons séniors Le Clos Paisible - Géomètre pour mission foncièreLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneSocialMaisons séniors Le Clos Paisible - Maitre d'uvre pour mission VRDLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneCulture et sportEglise - Diagnostic - Choix du Maitre d'uvreVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneCommande publiqueBoulangerie - Extension - Lot 1 - AvenantVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneFinances et budgetFonds de concours investissement 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsRapport annuel d'activités BPLC_2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagnePersonnelRecrutement contractuelLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneFinances et budgetTaxe Vacance Locaux HabitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le Sel-de-BretagneFinances et budgetDécision modificative 1 _ budget communeVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneVoirie et travauxRénovation maison Mozart - Mission Contrôle TechniqueLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneVoirie et travauxRénovation maison Mozart - Mission SPSLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneEnvironnementProjet éolien Vents des Closiaux à Poligné - Avis du Conseil municipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneFinances et budgetRue Lamartine - Fonds de concours en investissement - Reliquat 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsRéférent déontologueVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneTarifsPériscolaire - Tarifs et règlementLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneTarifsSalles communales - Tarifs et règlementLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsRèglement du Conseil MunicipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Sel-de-BretagneSocialSchéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens Du Voyage 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Sel-de-BretagneVente de terrainVente friche VEGAM-Complément délib 2026-03-015Voir la décision
- 5 juin 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsReprésentants aux commissions COMCOMVoir la décision
- 5 juin 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsCommission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)Voir la décision
- 5 juin 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsElection des délégués sénatoriauxVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagneAcquisitionAcquisition de parcelle rue PicassoVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagnePersonnelInstauration des heures complémentairesLire la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsBPLC - Convention P'tits Boulots - 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagneVoirie et travauxDénomination et numérotation de voies - Friche VEGAMLire la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagneÉlus et institutionsBPLC - Convention P'tits Boulots - AvenantLire la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagnePersonnelCDG 35 - Adhésion aux missions facultativesLire la décision
- 18 mai 2026 · Le Sel-de-BretagnePersonnelCDG35 - Adhésion à la MPOLire la décision