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94 décisions
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesPLU / PLUiAvis sur la modification n°4 du plui-hVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesPersonnelConvention CDG35 - Médiation préalable obligatoireVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesPersonnelConvention CDG35 - Missions facultativesVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesAutresAdresse de la CumaVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetParticipation à une opération d'autoconsommation collectiveVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsTableau des délibérations du 20 octobre 2026Voir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsProcès-verbal du 09 septembre 2026Voir la décision
- 20 octobre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance - Bretagne Porte de Loire communautéVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsDésignation d'un représentant déontologueVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activités 2025 de Bretagne Porte de Loire CommunautéVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesVoirie et travauxSignature convention AMO - Achat 3 carrefour Sainte MarieVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetSollicitation de fonds de concours BPLCVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsProcès verbal du 08 juillet 2026Voir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des logements d'habitationVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activités 2025 du SDE 35Voir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesCulture et sportModification de la délibération désignant les classes allant à la piscine - prise en charge communaleVoir la décision
- 9 septembre 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsTableau des délibérations du conseil du 09 septembre 2026Voir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesCulture et sportFinancement du transport de la piscine - Annule et remplace - erreur matérielle dateVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsModalités d'organisation du repas des ainés - Annule et remplace - erreur matérielle dateVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesSocialShéma départemental d'accueil des gens du voyage 2026-2032 - Annule et remplace - erreur matérielle dateVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetAvenant au bail de la boulangerie - annule et remplace - erreur matérielle dateVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetAnnulation de la délibération 0107-35 - Annule et remplace - erreur matérielle dateVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesTarifsAvenant au bail du loyer de la boulangerieVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesFinances et budgetAnnulation délibération 0107-35Voir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesSocialAvis du conseil sur le schéma d'accueil des gens du voyage 2026-2032Voir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsModalités d'organisation du repas des ainésVoir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsTableau des délibérations du conseil du 08 juillet 2026Voir la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesCulture et sportFinancement du transport de la piscine 2026-2027Voir la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesAcquisitionAchat du bien parcelle ZL 171, 3 Carrefour de la Marquise - correction du titre - erreur matérielleVoir la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Sulpice-des-LandesÉlus et institutionsCompte rendu du 05 juin 2026Voir la décision