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127 décisions
- 5 octobre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletSubventions et associationsSolidarité avec les communes sinistrées par les incendies en Gironde versement d'une subvention exceptionnelle au fonds de soutien d'urgence de l'Association des Maires de France (AMF)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletCommande publiqueSubvention de fonctionnement à l'association « Comité d'Animation » - Marché de NoëlLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletAutresConvention de mise à disposition à titre précaire de terrains à la communeLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletFinances et budgetDécision Modificative Budget Principal CommuneLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletVoirie et travauxRedevance d'hébergement du concentrateur de télérelève Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F) année 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletEnvironnementDécision de tenue de la séance à huis clos pour l'examen du point relatif à lAvis du conseil municipal sur le projet d'autorisation environnementale présenté par le GAEC DE LA BRUYERELire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletEnvironnementAvis du cm sur projet autorisation environnementale Gaec de la bruyèreLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletFinances et budgetInstitution de la T.V.L.HLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletFinances et budgetInstitution de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (T.H.L.V)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletCulture et sportProgramme chèques sport et cultureLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil d'administration du 10 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletAutresTransfert et classement domaine public la PommeraieLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÀ vérifierAutresRegul délaissé communal parcelle AB214Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletAutresCréation noms de ruesLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletAutresConvention [nom] fort - Simpless Park 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletAutresCréation Zad - secteur ancienne gare, la halteLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletVoirie et travauxTransfert et classement voirie bassin tampon la PommeraieLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletSubventions et associationsAppel à projets Fse + encadrement technique et Socipro Aci 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletSubventions et associationsVote Subvnetion exceptionnelle jeune PereenneLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletTarifsRevistion tarification cantine garderie 010926Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsDésignation Represntants Asso 123 fortLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) cm 5 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceLire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-Père-Marc-en-PouletÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceLire la décision