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61 décisions
- 8 octobre 2026 · Le Petit-FougerayPLU / PLUiAvis sur le projet de modification N°4 du PLUI tenant lieux de programme de l'HabitatLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de BPLCLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le Petit-FougerayEnvironnementPrésentation du RPQS 2025 de l'assainissement collectifLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activités 2025 de BPLCLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsValidation du PV du Conseil Municipal du 3/09/2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayFinances et budgetFixation du montant de la RODP pour le distributeur de pizzasLire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayTarifsFixation du montant du loyer du logement rues des PlanchesLire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayVoirie et travauxTravaux de réhabilitation du presbytère et construction d'une salle d'activités: choix d'une assurance dommages-ouvrageLire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayEnvironnementProjet d'implantation d'une centrale de stockage d'énergie sur la commune de Le Petit FougerayLire la décision
- 3 septembre 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsValidation du PV du Conseil Municipal du 2/07/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougeraySocialAvis sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2026-2032 (SDAHGV 35)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougeraySocialValidation du vu du Conseil Régional d'Orientation de Bretagne du CNFPTLire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayTarifsFixation du montant du loyer d'un logement communalLire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayPersonnelPersonnel communal : modification du tableau des emploisLire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayFinances et budgetConstruction d'une salle d'activités: demande de fonds de concours en investissement à BPLCLire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsValidation du PV du Conseil Municipal du 5/06/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Le Petit-FougerayEnvironnementAvis sur le parc éolien "Vents des Closiaux" à PolignéLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayAutresConvention d'occupation du domaine publicLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayPersonnelPersonnel communal : création d'un emploi permanentLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougeraySubventions et associationsSubvention 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayTarifsTarifs garderie et étude surveillée 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayTarifsTarifs cantine 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsElections sénatoriales 2026: élections des délégués et des suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsValidation du PV du Conseil Municipal du 7/05/2026Lire la décision
- 7 mai 2026 · Le Petit-FougerayFinances et budgetBudget commune : affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025Lire la décision
- 7 mai 2026 · Le Petit-FougerayVoirie et travauxRéhabilitation du presbytère et construction d'une salle d'activités: avenant 2 au lot 4Lire la décision
- 7 mai 2026 · Le Petit-FougerayÉlus et institutionsDélégation de pouvoir au MaireLire la décision
- 7 mai 2026 · Le Petit-FougerayEnvironnementBudget photovoltaïque SPIC FouGé'Sol : affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025Lire la décision