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73 décisions
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheZAC et aménagementVoirie - Aménagement RD52 secteur 1 - Avenant n°1Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlanchePersonnelAdministration générale - Recrutement des agents recenseurs - RECENSEMENT janvier 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheVoirie et travauxSécurité - Mise en place de la vidéo protection - validation de la convention avec le SDE35Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheCommande publiqueSécurité - Mise en place de la vidéo protection - validation du prestataireLire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheVoirie et travauxEspace public - Réaménagement du parking de la mairieLire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheEnvironnementENERGIE - participation à une opération d'autoconsommation collectiveLire la décision
- 7 octobre 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsSmictom - Présentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 7 octobre 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsIntercommunalité - Avis sur le projet de pacte de gouvernance de BPLCLire la décision
- 7 octobre 2026 · La Noë-BlancheÉcoles et jeunesseTransport scolaire - Acquisition d'un véhicule 9 placesLire la décision
- 7 octobre 2026 · La Noë-BlancheEnvironnementIntercommunalité - Présentation du rapport de l'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsAdministration générale - adoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsIntercommunalité - rapport d'activités 2025 BPLCLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheAutresUrbanisme - Classement d'une voie privée dans le domaine publicLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheAutresUrbanisme - Classement d'une voie privée dans le domaine public communalLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheAutresUrbanisme - Dénomination d'une voieLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheFinances et budgetFinances - Taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheFinances et budgetFinances - budget commune - validation de la contractualisation d'un empruntLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheFinances et budgetFinances - budget communal - décision modificative n°3 du budget principalLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Noë-BlancheVoirie et travauxVoirie - Aménagement RD52 secteur 1Lire la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlancheAcquisitionFONCIER- Acquisition de deux parcellesAchat par la communeLire la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlancheZAC et aménagementVOIRIE - Aménagement RD 52 secteur 1Lire la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlancheSubventions et associationsFINANCES - Subvention exceptionnelleLire la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlanchePersonnelRessources humainesVoir la décision
- 8 juillet 2026 · La Noë-BlancheFinances et budgetFIANANCES - Sollicitation du fond de concours communautaireLire la décision
- 5 juin 2026 · La Noë-BlancheZAC et aménagementVoierie - Aménagement de l'impasse de la ChesnaisLire la décision
- 5 juin 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsModification des indemnités de fonction du MaireLire la décision
- 5 juin 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsAnnule et remplace la délibération dn°2 du 20-03-26 Délégations du MaireLire la décision
- 5 juin 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsÉlections sénatorialesLire la décision
- 6 mai 2026 · La Noë-BlancheÉlus et institutionsAnnule et remplace la délibération n°1 du CM du 01 avril 2026 - Composition de la commission Appel d'offresLire la décision