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112 décisions
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastAutresUrbanisme - échanges parcellaires avec EspacilLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastTarifsTarifs Espace JeunesLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastCulture et sportDésherbage 2026 de la médiathèqueLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur de l'Espace JeunesLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastCulture et sportRèglement des ludothèques de la CCVIALire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune pour l'entente intercommunale informatiqueLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastPersonnelFinances - cartes cadeaux départ à la retraite, mariage et départs d'agentsLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastÉcoles et jeunesseSollicitation du fonds de concours auprès de la CCVIA pour le projet de restaurant scolaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetFinances - budget maison médicale DM 2Lire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetFinances - budget principal Décision modificative (DM) 2Lire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du SPANC 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 30 septembre 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Montreuil-le-GastSocialLancement de l'analyse des besoins sociauxLire la décision
- 2 novembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetBudget CCAS Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsAdoption du Procès-verbal (PV) du 19 mai 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetBudget maison médicale 2026 décision modificativeLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetRemboursement pour avance de fraisLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastAutresConvention de servitude Montreuil-le-Gast EnedisLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastPersonnelConvention de mise à disposition d'un agent à la commune de VignocLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastFinances et budgetGarantie d'emprunt à EspacilLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsCCVIA-convention de transfert de la compétence assainissementLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions communautairesLire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 2 juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastÉcoles et jeunesseValidation du PEDT 2026-2030Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Montreuil-le-GastÉlus et institutionsCCVIA - pacte de gouvernanceLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montreuil-le-GastTarifsFinances Tarifs cantine ALSH 2026-2027Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montreuil-le-GastPersonnelRH Modification du temps de travail d'un agentLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montreuil-le-GastSubventions et associationsAcceptation d'un donLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montreuil-le-GastAutresModification de la dot de la RosièreLire la décision