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67 décisions
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelCréation d'un poste de secrétaire générale de mairieLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelMise en place du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal - avenant N°1 lot N°9Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de Rehabiliation de la mairie et de l'atelier communal avenant N°1 lot 3Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal avenant N°1 lot 4Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal avenant N°1 lot 8 cloisons isolation intérieureLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET DE L'ATELIER COMMUNAL AVENANT N°1 LOT 10 Peinture sols souplesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal avenant N°2 lot 3Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal - avenant N°1 lot 6Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsTransfert de la compétence éclairage public au SDE 35Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesFinances et budgetDemandes de subventionsLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement de l'école privée Ogec St louis St joseph taillis St ChristopheLire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du SDE35Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent à la sécurité routièreLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelRenouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent fonctionnaire SitLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsRenouvellement des délégués à la CLECTLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesFinances et budgetTaxe d'aménagement 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉcoles et jeunesseParticipation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée de Châtillon-en-VendelaisLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉcoles et jeunesseRépartition intercommunale des dépenses de l'école publique de Chatillon en VendelasLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesVoirie et travauxCréation de boucles vélo promenadeLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsSénatoriales élections des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsDélibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesPersonnelConvention générale d'utilisation des missions du CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-des-LandesÉlus et institutionsSénatoriales élections des déléguésLire la décision
- 24 avril 2026 · Montreuil-des-LandesCommande publiqueTravaux de réhabilitation de la mairie et de l'atelier communal avenant N°1 lot 4Lire la décision
- 24 avril 2026 · Montreuil-des-LandesVoirie et travauxProgramme voirie 2026 1Lire la décision
- 24 avril 2026 · Montreuil-des-LandesSubventions et associationsSubventions 2026 DCMLire la décision