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57 décisions
- 29 juin 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsReprésentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 29 juin 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsReprésentant cléLire la décision
- 29 juin 2026 · Mont-DolSubventions et associationsVersement subventions 2026 aux associations 2Eme passageLire la décision
- 29 juin 2026 · Mont-DolTarifsTarifs du restaurant scolaire et de la garderie à compter du 1 septembre 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Mont-DolFinances et budgetTaxe aménagement - modification du taux communalLire la décision
- 8 juin 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsSénatoriales élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 28 mai 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCompte rendu des décisions du maireLire la décision
- 28 mai 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsDélibération rectificative - délégations au maireLire la décision
- 28 mai 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du cm du 29 04 26Lire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolPersonnelGuides du musée et [nom] patrimoine 2026 - création de deux postes non permanentsLire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolFinances et budgetRemboursement des frais de déplacement des cm inscrits dans un établissement d'enseignement supérieurLire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsRemboursement des frais de déplacement des conseillers municipauxLire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 31 mars 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du maireLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCompte rendu des décisions du maireLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolFinances et budgetBudget principal commune vote des taux des taxes locales 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le SDIS 35Lire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsSécurité routière désignation d'un correspondantLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsDéfense désignation d'un représentantLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsComité des oeuvres Socilaes d'Ille et vilaine désignation d'un représentantLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsÉcole Simon Sirodot conseil d'école désignation des représentantsLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCCID proposition d'une liste de contribuablesLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCommissions d'appel d'offresLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsCommissions municipales constitution et désignation des membresLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsMaire et adjoints fixation des indemnités de fonctionLire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le SDE 35Lire la décision
- 2 avril 2026 · Mont-DolÉlus et institutionsDélégations de pouvoirs au maire par le conseil municipalLire la décision