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67 décisions
- 8 octobre 2026 · Mézières-sur-CouesnonFinances et budgetSignature d'une convention de mise à disposition des installations foot5 avec les instances fédéralesLire la décision
- 8 octobre 2026 · Mézières-sur-CouesnonCommande publiqueRemplacement du photocopieur de la mairieLire la décision
- 8 octobre 2026 · Mézières-sur-CouesnonPersonnelAdhésion à la convention de participation risque prévoyance du CDG35Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation procès verbal de la séance du 10 septembre 2026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Mézières-sur-CouesnonPersonnelAdhésion à la convention de participation risque santé du CDG35Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseRéfection du sol Amortissant de l'espace jeux de l'école maternelleLire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonTarifsConvention d'utilisation et instauration tarifs de location - terrain de foot5Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonTarifsTarifs de location de la salle des associations Mez'onLire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsAsm - subvention exceptionnelle utilisation du terrain de foot synthétique de St aubin du cormierLire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonPersonnelPrise d'acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Mézières-sur-CouesnonAutresReprise de concessions en État d'abandonLire la décision
- 6 juillet 2026 · Mézières-sur-CouesnonSocialAvis sur la révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage - période 2026-2032Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsProposition des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonTarifsTarifs périscolaires à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonVoirie et travauxDemande de prise en charge partielle de l'extension de réseaux lotissement "hameau du couesnon"Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonVoirie et travauxConservation des dépôts de garantie anciens locataires - bâtiments communauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonVoirie et travauxProgramme voirie 2026 - travaux de modernisation de voies communalesLire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonPersonnelDélibération portant création d'un emploi non permanent en accroissement temporaire d'activité (service technique)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseParticipation financière de la commune de St Christophe de Valais aux frais de fonctionnement de l'école publique - année 2025-2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsAttribution du solde de subvention à l'association OGEC Ecole privée St Martin - Année 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsVote des subventions - associations catégorie évènementielLire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsVote des subventions - associations catégorie socialeLire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsProposition des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsÉlection des délégués sénatoriauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 9 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsVote des subventions - associations catégorie sportLire la décision
- 9 avril 2026 · Mézières-sur-CouesnonSubventions et associationsVersement acompte subvention OgecLire la décision