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163 décisions
- 30 octobre 2026 · La MézièrePréemptionDIA d'une maison rue Acaulis au prix de 730 000 eurosVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles des commerces de détail et des concessions automobiles en 2027Voir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièrePersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièrePersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire du CDG 35Voir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueConvention de missions facultatives avec le CGD 35Voir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueAttribution du marché d'éclairage public de la rue du Chêne Hamon et de la rue de la BeauvairieVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreÉcoles et jeunesseParticipation aux frais d'élèves ULIS avec la commune de GévezéVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreFinances et budgetDécision modificative n°4 du budget principalVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreFinances et budgetRèglement budgétaire et financierVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueConvention de mise à disposition de locaux au SIAVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreAutresRapport sur le Prix et la qualité du Service du SIAVoir la décision
- 30 octobre 2026 · La MézièreEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service du SPANCVoir la décision
- 13 octobre 2026 · La MézièreFinances et budgetDécision modificative n°3 du budget principalLire la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièrePersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueRésiliation du marché de travaux lot 3 - Réseaux Souples à la demande de l'entreprise - Lotissement Chevesse NordVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueRésiliation du marché d'équipement de l'office traiteur (lot 18) - Bâtiment multifonction Coeur de MacériaVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueAtribution du marché pour l'aménagement d'une place de villageVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreCommande publiqueAttribution du marché de finition des aménagements du lotissement Courtil de la Salle ainsi que du réaménagement des rues du Chêne Hamon et de laVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreAutresValidation des délibérations de l'entente pour la SIJVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreAutresValidation des délibérations de l'entente avec VignocVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreÉcoles et jeunesseConvention relative aux modalités de fonctionnement entre la commune et l'Ecole privée Saint MartinVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreSubventions et associationsSubvention à l'école Saint MartinVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreAutresProtocole d'accord avec la Sté PerrimevVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreÉlus et institutionsConsultation sur le pacte de gouvernance de la CCVIAVoir la décision
- 3 octobre 2026 · La MézièreÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalVoir la décision
- 2 septembre 2026 · La MézièreSubventions et associationsPrise en charge de factures indues association VIAMIVoir la décision
- 2 septembre 2026 · La MézièreFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationVoir la décision
- 29 août 2026 · La MézièrePersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 29 août 2026 · La MézièreTarifsRedevance d'occupation du domaine public GRDFVoir la décision
- 29 août 2026 · La MézièrePersonnelModification de la durée hebdomadaire de serviceVoir la décision