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39 décisions
- 13 novembre 2026 · LandavranSubventions et associationsAttribution d'une subvention OML Foot 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · LandavranTarifsModification des tarifs de location de la salle communaleLire la décision
- 12 novembre 2026 · LandavranFinances et budgetPrise en charge des frais de participation au Congrès des Maires 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · LandavranPersonnelAttribution de chèques cadeaux au personnelLire la décision
- 12 novembre 2026 · LandavranFinances et budgetMission d'analyse financièreLire la décision
- 12 novembre 2026 · LandavranSocialApprobation du Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'Information des demandeurs de logements sociauxLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranVente de terrainDélégation de signature pour la vente du lot 3Vente par la communeLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranÉlus et institutionsDésignation du référent déontologueLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranÉlus et institutionsCréation d'un règlement intérieurLire la décision
- 3 septembre 2026 · LandavranÉlus et institutionsDélégations consenties au maire annule et remplace 2026 04 15Lire la décision
- 16 juillet 2026 · LandavranAutresModification du contrat de location de la salle communaleLire la décision
- 16 juillet 2026 · LandavranAutresConvention Chats LibresLire la décision
- 5 juin 2026 · LandavranÉlus et institutionsSénatoriales élections des déléguésLire la décision
- 5 juin 2026 · LandavranÉlus et institutionsRemboursement des frais de déplacementLire la décision
- 29 avril 2026 · LandavranSubventions et associationsAttribution des subventions 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsProposition membre CIIDLire la décision
- 29 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsProposition membre Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 29 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsDésignation du représentant à la CTGLire la décision
- 16 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsCeci est un essai de transmission avec un nouveau certificat éluVoir la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsComposition de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsIndemnités des adjointsLire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsComposition des commissions communalesLire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsComposition de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsDésignation du représentant au SDE 35Lire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsDélégations consenties au maireLire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranÉlus et institutionsFixation des indemnités des adjointsLire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranFinances et budgetVote du budget 2026 communeLire la décision
- 9 avril 2026 · LandavranFinances et budgetAffectation anticipée des résultats commune 2025Lire la décision