Aller aux résultats (65)
65 décisions
- 19 octobre 2026 · Les IffsSubventions et associationsAchat par la commune de 2 bracelets pour l'association de chasse Rochefoul de LES IFFSLire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsPersonnelAdhésion procédure MPO par le CDG35Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsVoirie et travauxRetenue du devis peinture exterieure salle Alphonse VettierLire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsFinances et budgetSollicitation fonds de concours auprès de la CCBR-Investissement 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsSubventions et associationsVersement subvention au comité des fêtes au profit France alzheimerLire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsEnvironnementFixation contre-valeurs redevances performance eau potable et assainissement collectif 2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Les IffsVoirie et travauxDevis limiteur décibels sdfLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsCulture et sportRèglementation utilisation salle des fêtes- Nuisances sonoresLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsFinances et budgetRemboursement frais avancés par monsieur le maire- Remplacement balançoire voléeLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsÉcoles et jeunesseAide frais restauration scolaire 2026-2027-Elèves La Chapelle-ChausséeLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsÉcoles et jeunesseAide frais restauration scolaire 2026-2027-Elèves Hédé-BazougesLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsEnvironnementRenouvellement 2026 du contrat à durée déterminée Employé espaces vertsLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsVoirie et travauxRODP à percevoir des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 7 septembre 2026 · Les IffsÉlus et institutionsRenouvellement 2026 transfert compétence optionnelle Eclairage public SDE35Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Les IffsPréemptionDélégation exercice du droit de préemption urbainDroit de préemption : règlesLire la décision
- 6 juillet 2026 · Les IffsÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions thématiques de la CCBRLire la décision
- 6 juillet 2026 · Les IffsSocialRenouvellement 2026 des membres du CCCAS et de la charte éthique du CCCASLire la décision
- 6 juillet 2026 · Les IffsFinances et budgetRefacturation frais dégradations salle Alphonse Vettier du 04 et 05 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Les IffsCulture et sportFctures des entreprises [nom] et ATELIER LVI situation N°1-vitraux église St OuenLire la décision
- 5 juin 2026 · Les IffsÉlus et institutionsDésignation des délégués sénatoriaux (1 Titulaire et 3 suppléants)Lire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsEnvironnementRenouvellement contrat annuel 2026-Espaces verts Morel & FilsLire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsÉcoles et jeunesseParticipation charges de fonctionnement école privée GÉVEZÉ 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsPLU / PLUiPLUi: Avis modification N°1Lire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsTarifsRemboursement moitié de caution retenue aux jeunes agriculteurs pour dégradation salle des fêtes pendant locationLire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsFinances et budgetProposition passage en LED de la salle Alphonse VettierLire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsÉlus et institutionsCommission Appel d'offres 2026Lire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsFinances et budgetVente du broyeur à l'entreprise NHP motocultureLire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsFinances et budgetAchats materiels motorisés avec NHPLire la décision
- 1 juin 2026 · Les IffsTarifsRé-indexation 2026 des loyers logements communauxLire la décision