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120 décisions
- 10 novembre 2026 · HirelSocialColis pour les personnes âgées Année 2026Voir la décision
- 10 novembre 2026 · HirelSocialDossier d'aide sociale Monsieur [particulier]Voir la décision
- 10 novembre 2026 · HirelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil d'administration du CCAS du 12 mai 2026Voir la décision
- 6 octobre 2026 · HirelPréemptionSaint-Malo Agglomération Délégation du droit de préemption urbain pour les opérations relevant de la compétence développement économiqueVoir la décision
- 6 octobre 2026 · HirelPersonnelEntente du Marais Blanc Renouvellement de la convention de mise en commun du garde champêtreVoir la décision
- 6 octobre 2026 · HirelCommande publiqueExtension de la capacité de couchage du centre d'hébergement et création d'un espace jeunes au sein du bâtiment communal sis « Rue des Alleux » Liquidation judiciaire de l'entreprise titulaire du lot n°10 peinture - RéattributionVoir la décision
- 6 octobre 2026 · HirelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 28 juillet 2026Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme - Décision de renonciation à acquérir l'emplacement réservé n° 5Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme - Décision de renonciation à acquérir l'emplacement réservé n° 3Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme - Accord sur le protocole d'accord à venir avec Mme [particulier]Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme - Accord sur le protocole d'accord à venir avec les consorts [nom]Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelÉlus et institutionsDésignation du référent « risque pollutions maritimes »Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelÉlus et institutionsSaint-Malo Agglomération Nomination de deux représentants (titulaire et suppléant) au sein de la Commission Locale dÉvaluation des Charges TransféréesVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelSocialSaint-Malo Agglomération - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026-2032Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPersonnelPersonnel communal Suppression du poste permanent d'adjoint technique ayant une quotité de travail de 13/35 (temps de travail annualisé)Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPersonnelPersonnel communal - Ecole publique communale Modification, au 1er septembre 2026, de la quotité de travail du poste d'agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet passage de 31,90/35 annualisé à 30,28/35 annualiséVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPersonnelPersonnel communal Cantine municipale Modification, au 1er septembre 2026, de la quotité de travail du poste d'adjoint technique à temps non complet passage de 21,17/35 annualisé à 28,02/35 annualiséVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelPersonnelPersonnel communal - Cantine et école municipales Modification, au 1er septembre 2026, de la quotité de travail du poste d'adjoint technique permanent à temps non complet passage de 4,39/35 annualisé à 8,57/35 annualiséVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelAutresAire de camping-cars Occupation en vue d'une location saisonnière de vélos, de scooters et de trottinettes électriques - Convention d'occupation du domaine privé communalVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelEnvironnementAdministré - Indemnité de piégeage des frelons asiatiquesVoir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Voir la décision
- 28 juillet 2026 · HirelÉlus et institutionsConseil municipal - Démissions de MM [particulier]Voir la décision
- 29 juin 2026 · HirelÉlus et institutionsTableau du conseil municipal après la démission de M. [particulier]Voir la décision
- 19 juin 2026 · HirelÉlus et institutionsTableau du conseil municipal au 19062026 après démission [particulier]Voir la décision
- 5 juin 2026 · HirelÉcoles et jeunesseServices périscolaires communaux (cantine, garderie et aide aux devoirs) Validation du règlement intérieurVoir la décision
- 5 juin 2026 · HirelÉcoles et jeunesseEducation Collège René Cassin Vu relatif au maintien des classes et l'ouverture d'un dispositif ULISVoir la décision
- 5 juin 2026 · HirelÉlus et institutionsEducation Motion de soutien contre la suppression d'une classe élémentaire à l'école publique communaleVoir la décision
- 5 juin 2026 · HirelSubventions et associationsSubvention aux associations communales - Année 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · HirelFinances et budgetTaxe d'aménagement pour effet au 1er janvier 2027 - Détermination du taux et des exonérations facultativesVoir la décision
- 5 juin 2026 · HirelÉlus et institutionsEntente du marais blanc Elections des déléguésVoir la décision