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- 6 novembre 2026 · EsséÉlus et institutionsMandat spécial - Congrès des MairesLire la décision
- 6 novembre 2026 · EsséAutresAliénation bien immeuble 16 rue des artisansLire la décision
- 6 novembre 2026 · EsséEnvironnementRedevance performance systèmes d'assainissement 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · EsséCommande publiqueTerre et Toit - Avenant 5 de prolongation de la durée initialeLire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséZAC et aménagementZAC Avenant de transfert lot n°2Lire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 SDE35Lire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 RAFCOMLire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséAutresFin de la publicité des actes par affichageLire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséFinances et budgetAmendes pour dépôt sauvageLire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséTarifsTarif redevance assainissement 2027Lire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséPLU / PLUiPrescription de la révision du PLU et définition des modalités de concertationLire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséÉlus et institutionsMandat spécialLire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséFinances et budgetAbonnement Canva Pro+Lire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur - mandat 2026-2032Lire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséFinances et budgetConvention SUPV estimations financièresLire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséCommande publiqueConvention SUPV entrées de bourgLire la décision
- 11 septembre 2026 · EsséFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséSocialAvis sur la révision du schéma départemental des gens du voyage 2026 2032Lire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséFinances et budgetListe 6232Lire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséVoirie et travauxIndemnités horaires pour travaux supplémentairesLire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséEnvironnementConvention FGDONLire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséPersonnelEmploi non permanent pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) Participation 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · EsséÉlus et institutionsDélégués Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026 · EsséÉlus et institutionsSENATORIALES - Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 28 mai 2026 · EsséSubventions et associationsSubvention à l'association Anciens CombattantsLire la décision
- 22 mai 2026 · EsséSubventions et associationsSubvention association Bulle d'éveilLire la décision
- 22 mai 2026 · EsséPLU / PLUiSélection du candidat pour la révision du PLU 2e envoi erreurLire la décision
- 22 mai 2026 · EsséPersonnelAdoption de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 2e envoi erreurLire la décision
- 22 mai 2026 · EsséPLU / PLUiSelection du candidat pour la révision du PLULire la décision