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62 décisions
- 5 novembre 2026 · DrougesÉlus et institutionsAdoption Plan Partenarial Gestion de la Demande VitréCoLire la décision
- 5 novembre 2026 · DrougesPersonnelFONCTIONS PUBLIQUES-Convention Missions Facultatives CDG35Lire la décision
- 5 novembre 2026 · DrougesCulture et sportFINANCES-Indemnités gardiennage église 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · DrougesTarifsFinancés-tarifs municipaux 2027Lire la décision
- 3 novembre 2026 · DrougesVoirie et travauxFINANCES-Devis Achat Jeux Salle de la FontaineLire la décision
- 17 septembre 2026 · DrougesVoirie et travauxCIMETIERE_Rétrocession concession B 88Lire la décision
- 20 juillet 2026 · DrougesÉcoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE-Renouvellement Convention RPE 2026-2027Lire la décision
- 20 juillet 2026 · DrougesÉcoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE-Conventions ALSH KREIZH 23 2026Lire la décision
- 20 juillet 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Institution Taxe Vacance locaux d'habitationLire la décision
- 20 juillet 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Décision modificative n°1 Budget LotissementLire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesAutresDOMANE ET PATRMONE_Bar Restaurant-Bail commercial nouveaux locatairesLire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesPersonnelFONCTON PUBLQUE_Adhésion médiation préalable (MPO) CDG35Lire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesPersonnel[nom] (PSC) Mutuelles agentsLire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Location Salle de la Fontaine PASSON DANCE 2026-2027Lire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesÉlus et institutionsDOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES_Frais fonct. École pub. RETERS 2025-2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesÉlus et institutionsNSTTUTON ET VE POLTQUE_élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · DrougesVoirie et travauxFINANCES_Devis entretien voirie au point à temps 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Vote Taux Imposition 26Lire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesÉcoles et jeunesseFinancés_convention fonctionnement RpeLire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesSocialFinancés_convention financement centre social GuerchaisLire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Vote Budget Lotissement de la Chataigneraie 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesÉlus et institutionsCommission Comunale des impôts directsLire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Vote Budget primitif Commune 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesFinances et budgetFINANCES_Vote Taux Imposition 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · DrougesSubventions et associationsFINANCES_Attribution Subventions 2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · DrougesÉlus et institutionsNomination des délégués communaux près des différents syndicatsLire la décision
- 16 avril 2026 · DrougesÉlus et institutionsDésignation conseiller municipal pour commission de contrôle ReuLire la décision
- 16 avril 2026 · DrougesÉlus et institutionsDésignation d'un délégué communal à la défenseLire la décision
- 16 avril 2026 · DrougesPersonnelDésignation délégué élu au CNASLire la décision
- 16 avril 2026 · DrougesÉlus et institutionsDésignation conseillers C.L.E.C.T. titulaire et suppléantLire la décision