Aller aux résultats (128)
128 décisions
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un représentant auprès de l'ARICLire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un représentant auprès de « l'école Sainte Jeanne d'Arc »Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un représentant auprès de l'EHPAD de Nouvoitou « Résidence du Parmenier »Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un représentant auprès de l'EHPAD de Châteaugiron « Les Jardins du Castel »Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsRenouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un « correspondant Défense »Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation de représentants auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) du Pays de RennesLire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation de représentants auprès du SIMADE 35Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsRenouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts DirectsLire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsFixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsElection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'offresLire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupPersonnelRH/Création de postes non-permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels absents pour l'année 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupPersonnelRH/Création de postes non-permanents pour accroissement temporaire d'activité et pour accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal auprès du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE35)Lire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupPersonnelDésignation d'un délégué des élus auprès du Centre National d'Action Sociale (CNAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction aux adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupEnvironnementEnvironnement/Aménagement Pré du Croissant et continuités écologiques des milieux humides/Projet définitifLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetBudget Général/ Subventions aux associations/Année 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupEnvironnementBudget Assainissement/ Transfert du résultat 2025 au Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupPersonnelRessources Humaines/ Validation du Document unique dévaluation des risques professionnels (DUERP)Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupCommande publiqueMarchés publics/Convention d'accès à la centrale d'achat « Manche numérique » en partenariat avec Mégalis BretagneLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupVoirie et travauxSDE 35/ Avenant n°1 convention ACTEE+Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.