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- 8 octobre 2026 · ChauvignéPermis et lotissementsDevis panneaux publicitaires vente lots lotissement le BosquetVente par la communeLire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéPermis et lotissementsLotissement le Bosquet : prix de commercialisation des terrains et choix du notaireVente par la communeLire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéÉcoles et jeunesseContrat maintenance ventilation, chauffage et climatisation cantineLire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéSubventions et associationsSubvention CATMLire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéVoirie et travauxDevis matériels : réfrigérateur et lave-lingeLire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéVoirie et travauxProposition de reclassement de la route départementale n° 297Lire la décision
- 6 octobre 2026 · ChauvignéAutresAcquisition matériels diversLire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéAutresDétérioration d'un candélabre Impasse les CoursLire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéÉlus et institutionsRenouvellement compétence éclairage public SDE 35Lire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéSocialProjet d'implantation de 4 logements par Fougères Habitat sur le lotissement el BosquetLire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéCulture et sportRemboursement frais de location de chapiteaux pour la fête communaleLire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéVoirie et travauxRéseaux électriques et éclairage public lotissement el Bosquet phase 2Lire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéFinances et budgetAdmission de titres en non-valeurLire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéFinances et budgetDemande de subvention association Classe 6Lire la décision
- 10 septembre 2026 · ChauvignéSocialLogements communaux disponibles à la locationLire la décision
- 21 juillet 2026 · ChauvignéFinances et budgetAcquisition ordinateur MaireLire la décision
- 21 juillet 2026 · ChauvignéPersonnelRecrutement nouvel agent année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 21 juillet 2026 · ChauvignéCommande publiqueRésultat appel d'offres travaux lotissement le Bosquet 2Lire la décision
- 21 juillet 2026 · ChauvignéÉcoles et jeunesseArgent de poche 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéÉlus et institutionsDésignation correspondants EtatLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéÉlus et institutionsRedéfinition des délégations attribuées au maire (rectification délibération en date du 20 mars 2026)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéÉlus et institutionsDésignation des délégués aux différentes commissions de Couesnon Marches de BretagneLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéFinances et budgetDemandes de subventions associationsLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéEnvironnementDevis élaboration Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéFinances et budgetSuppression de la THLV (taxe sur les logements vacants) et instauration de la TVLH (taxe sur la vacance des locaux d'habitation)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéEnvironnementDevis raccordement eau potable lotissement le Bosquet phase 2Lire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéSocialProjet de construction de 4 logements Fougères Habitat sur le lotissement el BosquetLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChauvignéTarifsTarifs redevance assainissement 2027Lire la décision