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74 décisions
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréPersonnelPrime de fin d'année aux agentsLire la décision
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetDispositif chantiers et stages à caractère éducatif - année 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréPersonnelConvention d'adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréPersonnelConvention avec le CDG 35 d'utilisations des missions facultativesLire la décision
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréSocialRepas du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Bréal-sous-VitréCulture et sportDevis terrasse salle polyvalenteLire la décision
- 7 octobre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetAvis de la commune sur l'adoption du plan PartenarialLire la décision
- 7 octobre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetCommande de drapeauxLire la décision
- 7 octobre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetSollicitation fonds de concours vitre communautéLire la décision
- 14 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsDésignation correspondant incendie et secoursLire la décision
- 4 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréAutresDésaffectation et déclassement d'une parcelleLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des jeunes et des enfantsLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréEnvironnementProjet éolien de proximitéLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetSollicitation fonds de concours_vitre communautéLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 SDE 35Lire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 de vitre communautéLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsDésignation référent sécurité routièreLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréAutresAttribution de logement 7 rue PrincipaleLire la décision
- 2 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréPersonnelModification du tableau des effectifs _agent des services techniquesLire la décision
- 29 juin 2026 · Bréal-sous-VitréAcquisitionProposition d'achat de terrain pour point de fibre connexionAchat par la communeLire la décision
- 29 juin 2026 · Bréal-sous-VitréVoirie et travauxCimetière _reprise de concessionsLire la décision
- 29 juin 2026 · Bréal-sous-VitréCulture et sportDevis opérations sur le terrain de footballLire la décision
- 29 juin 2026 · Bréal-sous-VitréTarifsTarifs location salles pour 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Bréal-sous-VitréVoirie et travauxValidation devis tracteur tondeuseLire la décision
- 5 juin 2026 · Bréal-sous-VitréCommande publiqueMarche à bons de commande pâta 2025-2028Lire la décision
- 5 juin 2026 · Bréal-sous-VitréSocialConvention territoriale globale nomination référentLire la décision
- 5 juin 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsDélégations accordées par le conseil municipal au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · Bréal-sous-VitréÉlus et institutionsSénatoriales_ élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 18 mai 2026 · Bréal-sous-VitréTarifsTarifs garderieLire la décision