Aller aux résultats (157)
157 décisions
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortVoirie et travauxAffaires Générales - règlement du cimetière communal - modificationLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortPersonnelRessources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste second de cuisine à temps non complet 33h/35h à compter du 01/10/2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortPersonnelRessources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste agent d'entretien et agent périscolaire à temps non complet 9h40/35h à compter du 01/10/2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortPersonnelRessources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste agent d'entretien et agent périscolaire à temps non complet 31h/35h à compter du 01/10/2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortPersonnelRessources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste "agent d'entretien et agent périscolaire" à temps non complet 32h/35h à compter su 01/10/2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortZAC et aménagementAménagement cadre de vie-transition énergétique-mandat de représentation au SDE 35 pour la préemption de garanties d'origine biométhaneLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortSubventions et associationsFinances-subvention aux associations-modificationLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortFinances et budgetAffaires Générales-demande de subvention exceptionnelleen cours d'année-association Bréal RollerLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortSubventions et associationsAffaires Générales-attribution d'une subvention de 300 à l'association Les Songes ÉlémentairesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortVoirie et travauxAffaires Générales-dénomination du terrain de trial situé à [particulier] PercheronLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortVoirie et travauxAffaires Générales-règlement intérieur d'utilisation du minibus municipal-modificationLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsAménagement-cadre de vie-présentation et prise d'acte du rapport annuel d'activité 2025 du SMICTOM Centre OuestLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortSubventions et associationsJeunesse-convention de partenariat avec le Collège Françoise Élie-évènement "Bréal joue l'jeu"Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsEnfance-Jeunesse-définititon des missionsdes membres du groupe de travail Centre les Bruyères et désignation des représentants de la communeLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortPersonnelRessources Humaines-protection sociale complémentaire débat obligatoireLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortSocialFinances-demande de cautionnement bancaire-bailleur social Armorique Habitat-immeubles Chemin des Dames-rue de ChampagneLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortFinances et budgetFinances-demande de fonds de concours logements sociaux à Brocéliande Communauté-travaux rue de Soleiil LevantLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortFinances et budgetFinances-demande de fonds de concours logements sociaux à Brocéliande Communauté-première tranche de travaux rue de la MaladrieLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortSubventions et associationsFinances-programme de logements sociaux-rue de la Maladrie-subvention communaleLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-désignation de l'Adjointe en charge des Affaires Sociales pour représenter la commune au sein de divers organismes et instances partenarialesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-dispositif d'appui à la coordination en territoires d'Ille et Vilaine-désignation d'un représentant communal au sein d'Antenne Brocéliande-approbation de la charteLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-Brocéliande Communauté-présentation et avis sur le projet de pacte de gouvernanceLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-commission des Machés à Procédure Adaptée (MAPA)-approbation du règlement intérieurLire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-Syndicat mixte du Pays de Brocéliande-rapport d'activité 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInsitution et vie politique-CIAS-rapport d'activité 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉlus et institutionsInstitution et Vie Politique-autorisation d'engagement des démarches en vue de la création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinqunce (CLSPD)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Bréal-sous-MontfortTarifsEnfance - tarifs des activités périscolairesLire la décision
- 25 septembre 2026 · Bréal-sous-MontfortÉcoles et jeunesseJeunesse - convention avec l'assocation les BruyèresLire la décision
- 25 septembre 2026 · Bréal-sous-MontfortEnvironnementAménagement cadre de vie - avis sur ICPE SCEA de la DouettéeLire la décision
- 3 juillet 2026 · Bréal-sous-MontfortZAC et aménagementAménagement cadre de vie - avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026 20322 500 m²Lire la décision