Aller aux résultats (75)
75 décisions
- 1 octobre 2026 · BovelÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 05 juin2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelÉcoles et jeunesseParticipation frais scolaire ecole maternelle privée Limmaculée MordellesLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelTarifsRévision loyer du restaurant « Le Double D »Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelVoirie et travauxInstallation d'une borne de recharge électrique parking de la mairieLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelEnvironnementClimatisation du restaurantLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelÉcoles et jeunesseClimatisation de l'écoleLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelCulture et sportVHBC - Fond de concours aux petites communes 2026 - city stadeLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelFinances et budgetDM n°4 - régularisation des frais d'étude de l'aire de jeux - année 2021Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelCulture et sportModification des contrats de la salle polyvalente et des locaux d'hébergementLire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelCulture et sportConvention piscine 2026-2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelFinances et budgetTaxe sur la Vacance Locaux Habitation 2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelTarifsTarif cantine adapté 2026-2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BovelÉcoles et jeunesseConvention pour l'utilisation de lENTLire la décision
- 17 juillet 2026 · BovelÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux adjoints du maireLire la décision
- 17 juillet 2026 · BovelFinances et budgetVHBC - Fonds de concours aux petites communes 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · BovelÉcoles et jeunesseRévision règlement des temps périscolairesLire la décision
- 17 juillet 2026 · BovelÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 05 juin2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · BovelFinances et budgetDM n°3 - budget commune - intégration des subventions - city stadeLire la décision
- 10 juin 2026 · BovelÉlus et institutionsElection senatoriale - constitution du college electoral - designation des délégues et des suppléantsLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelÉlus et institutionsDelegations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelCulture et sportValidation des devis - sub ambition commune - install city stadeLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelSocialEducation et solidariteLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelSubventions et associationsSubvention association SEEPLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelCulture et sportBudget animation - prise en charge des frais de déplacement et représentation arlequin trahiLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelFinances et budgetValidation des investissements 2026-2032 et demande de subventionLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelFinances et budgetBudget commune - DM 1 - provision pour creance douteusesLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelFinances et budgetBudget commune - DM 2 - ajustement pour remboursement de l'annuité de la detteLire la décision
- 9 juin 2026 · BovelÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 23 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · BovelSubventions et associationsModification contrat salle particulier entreprse et associationLire la décision
- 5 juin 2026 · BovelÉlus et institutionsConstitution de la liste Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision