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66 décisions
- 29 septembre 2026 · BonnemainEnvironnementAssainissement collectif : schéma directeur d'assainissement collectif : choix du bureau d'étudesLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainÉlus et institutionsAFAFE de Beaufort : constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncierVoir la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainÉcoles et jeunesseParticipation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de l'école publique Henri Matisse année 2026/2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation : institutionLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainVoirie et travauxChemins ruraux de la Bidonnaie : aliénationLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainÉlus et institutionsRapport d'activités 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : suppression d'un posteLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : création d'un emploi au service périscolaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · BonnemainÉlus et institutionsApprobation de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainÉlus et institutionsApprobation de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif exercice 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : création d'emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : modification temps de travailLire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainTarifsTarif repas au restaurant scolaire 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · BonnemainTarifsTarif garderie 2026/2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainPLU / PLUiPlan local d'urbanisme intercommunal : avis sur le projet arrêté de modification n° 1 du PLUi de la Communauté de Communes Bretagne RomantiqueLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en uvre par le Centre de Gestion d'Ille et VilaineLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainEnvironnementAssainissement collectif : lancement étude diagnostique et schéma directeurLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : changement de filière d'un agent passage du grade d'adjoint technique au grade d'adjoint d'animationLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainÉlus et institutionsApprobation de la séance du conseil municipal du 21 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainPersonnelPersonnel communal : création de deux postes suite avancement de gradeLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainPersonnelRenouvellement convention générale d'utilisation des missions facultativesLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainÉlus et institutionsAménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le bassin versant de Mireloup : constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncierLire la décision
- 5 juin 2026 · BonnemainÉlus et institutionsElections de 5 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · BonnemainFinances et budgetAcquisition entrepôt Marchand place de l'Eglise : réalisation d'un empruntLire la décision
- 21 mai 2026 · BonnemainÉcoles et jeunesseRenouvellement dispositif argent de pocheLire la décision
- 8 avril 2026 · BonnemainÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision