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32 décisions
- 18 septembre 2026 · BléruaisFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 18 septembre 2026 · BléruaisÉlus et institutionsDésignation des membres de la CLECTLire la décision
- 18 septembre 2026 · BléruaisFinances et budgetConvention de partenariat entre communesLire la décision
- 18 septembre 2026 · BléruaisFinances et budgetEmprunt bancaireLire la décision
- 18 septembre 2026 · BléruaisFinances et budgetAdhésion au groupe Agence France LocaleLire la décision
- 5 juin 2026 · BléruaisPersonnelMise à disposition secrétaire de mairieVoir la décision
- 5 juin 2026 · BléruaisÉlus et institutionsElections sénatorialesLire la décision
- 15 mai 2026 · BléruaisÉlus et institutionsElection des membres Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 15 mai 2026 · BléruaisCommande publiqueAttribution des lots travaux égliseLire la décision
- 15 mai 2026 · BléruaisFinances et budgetPlan de financement travaux égliseLire la décision
- 15 mai 2026 · BléruaisÉlus et institutionsDélégations au maireLire la décision
- 15 mai 2026 · BléruaisTarifsTarifs communauxLire la décision
- 17 avril 2026 · BléruaisÉlus et institutionsIndemnités du maire et des adjointsLire la décision
- 10 avril 2026 · BléruaisFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisSubventions et associationsSubvention 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisÉlus et institutionsReprésentant SDE35Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisFinances et budgetVote du compte financier unique 2025Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisFinances et budgetAffectation du résultat commune 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · BléruaisFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) de la commune 2026Lire la décision
- 23 mars 2026 · BléruaisÉlus et institutionsDélégation au maire par le conseil municipalLire la décision
- 23 mars 2026 · BléruaisÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · BléruaisÉlus et institutionsDétermination du nombre des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · BléruaisÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
- 23 mars 2026 · BléruaisÉlus et institutionsIndemnités du maire et des adjointsLire la décision
- 6 mars 2026 · BléruaisFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
- 6 mars 2026 · BléruaisCulture et sportDevis éclairage égliseLire la décision
- 12 décembre 2025 · BléruaisFinances et budgetAutorisation des dépenses avant le vote du BP 2026Lire la décision
- 12 décembre 2025 · BléruaisPersonnelMise en place CIALire la décision
- 12 décembre 2025 · BléruaisCulture et sportRénovation de l'église (MO)Lire la décision