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52 décisions
- 5 novembre 2026 · BeaucéÉcoles et jeunesseFixation du coût de la participation de la commune pour les séjours extérieurs (enfants domiciliés [lieu masqué]) année 2026 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · BeaucéPersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 5 novembre 2026 · BeaucéPersonnelAdhésion et participation au contrat groupe CDG35 PrévoyanceVoir la décision
- 5 novembre 2026 · BeaucéVoirie et travauxNumérotage Résidence MonvilliersVoir la décision
- 5 novembre 2026 · BeaucéAutresMise à jour du Plan de Continuité d'ActivitéVoir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéÉcoles et jeunesseAttribution des crédits scolaires pour l'année 2026 2027Voir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéÉcoles et jeunesseRépartition des charges scolaires de l'école René Guy CadouVoir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéPersonnelModification du temps de travailVoir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéÉcoles et jeunessePersonnels en renfort en périscolaire, administratif, analyse financière et formationVoir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Voir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéAutresMise à jour du Plan Communal de SauvegardeVoir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéÉlus et institutionsAdoption du réglement intérieur du Conseil Municipal 2026 2032Voir la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéÉlus et institutionsDésignation de représentants du CM à la CLECT de Fougères AgglomérationLire la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéFinances et budgetLimitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitationLire la décision
- 17 septembre 2026 · BeaucéFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation 2027 (TVLH)Lire la décision
- 30 juillet 2026 · BeaucéFinances et budgetApprobation Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · BeaucéÉlus et institutionsSénatoriales : élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéFinances et budgetAttribution fonds de concours 2026Voir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéTarifsDétermination des tarifs des services périscolaires pour l'année 2026 2027Voir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéPersonnelModification de la durée du temps de travail d'un emploi permanent relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifsLire la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéPersonnelRévision du tableau des effectifsVoir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéÉlus et institutionsAttribution des délégations du Conseil Municipal au Maire annule et remplaceLire la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéÉlus et institutionsIndemnités du Maire et des adjoints délibération annule et remplaceVoir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéCommande publiqueAvis sur consultation schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyageVoir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéÉlus et institutionsDésignation de représentants du CM à l'Agence Locale de l'EnergieLire la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à l'office de tourisme Destination FougèresLire la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéSubventions et associationsAttribution subvention Association Les Scènes DéménagentVoir la décision
- 4 juin 2026 · BeaucéFinances et budgetApprobation Compte Financier Unique 2025Voir la décision
- 22 mai 2026 · BeaucéÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission de Contrôle des listes électorales - Désignation d'un représentantVoir la décision
- 9 avril 2026 · BeaucéFinances et budgetVote du taux de fongibilité des créditsVoir la décision