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63 décisions
- 2 novembre 2026 · La BaussaineCommande publiqueAssainissement collectif : Résultats de la consultation pour le curage des lagunesLire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineAutresClassement des archives communales : Convention avec le DépartementLire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineVoirie et travauxTravaux de restauration des charpentes et couvertures : Lot 01 - Régularisation d'un acte de sous-traitanceLire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineTarifsInsertion d'encarts publicitaires dans le bulletin municipal : Fixation des tarifsLire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineTarifsServices municipaux : Tarifs applicables au 1er janvier 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineEnvironnementAssainissement collectif : Fixation des parts fixe et variable de la redevance d'assainissment collectif pour l'année 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · La BaussaineEnvironnementAssainissement collectif : Fixation de la contre-valeur de performance pour l'année 2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · La BaussaineCulture et sportCCBR - Sollicitation de l'aide "Soutien à l'animation et à la vie sociale"Lire la décision
- 14 septembre 2026 · La BaussaineEnvironnementAssainissement collectif : Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · La BaussaineFinances et budgetFiscalité : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · La BaussaineFinances et budgetCollectivités sinistrées par les incendies cet été - Versement d'une aideLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à l'Office des Sports Bretagne RomantiqueLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 au comice agricoleLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 au comité d'animation La Baussaine en FêteLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à Bouge à La BaussaineLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à L'UNCLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à LBSTFCLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 au Club de l'amitiéLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 au Godillot baussainaisLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à La HoupetteLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à l'ACCALire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 à La Baussaine Socup'Lire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineSubventions et associationsSubvention 2026 aux Sympsons Breizh Dart'sLire la décision
- 10 juillet 2026 · La BaussaineFinances et budgetCCBR - Avenant n°1 à la convention cadre du programme 3 de soutien en faveur des communes de moins de 1000 habitantsLire la décision
- 5 juin 2026 · La BaussaineÉlus et institutionsÉlections sénatoriales : Élections des délégués et suppléantsLire la décision
- 18 mai 2026 · La BaussaineCommande publiqueTravaux de restauration de l'église : Avenant n°2 à la mission CSPSLire la décision
- 18 mai 2026 · La BaussaineCulture et sportBibliothèque : DésherbageLire la décision
- 18 mai 2026 · La BaussainePersonnelCentre de Gestion 35 : Conventions missions facultatives et médiation préalable obligatoireLire la décision
- 18 mai 2026 · La BaussaineFinances et budgetComptabilité : Remboursement de frais engagés par monsieur le MaireLire la décision
- 18 mai 2026 · La BaussaineFinances et budgetComptabilité publique : Mesure d'exécution forcée et admission en non-valeurLire la décision