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- 28 septembre 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetFinancés - Décision modificative (DM)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Baguer-PicanVoirie et travauxAT M - Fiches de travaux modificativesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Baguer-PicanCommande publiqueAtelier technique municipal - travaux hors marchéLire la décision
- 8 septembre 2026 · Baguer-PicanCommande publiqueAtelier Technique Municipal - AvenantsLire la décision
- 8 septembre 2026 · Baguer-PicanCulture et sportMise à disposition d'un éducateur sportifLire la décision
- 8 septembre 2026 · Baguer-PicanPersonnelAutorisation de recrutementLire la décision
- 23 juin 2026 · Baguer-PicanVoirie et travauxBatiments communaux - Diagnostics amiante et radonLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetDécision modificative FonctionnementLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetDécision modificative SMILire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetDécsiion modificative RSLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanCommande publiqueAvis sur projet de consultationLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetVirement de crédits FonctionnementLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetVirement de crédits SMILire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetVirement de crédits RSLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanTarifsAdministration générale - Tarifs garderie et cantine au 01.09.2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanÉlus et institutionsIntercommunalité - représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanAutresDroit de Premption urbainLire la décision
- 22 juin 2026 · Baguer-PicanÉlus et institutionsAttributions exercées au nom de la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · Baguer-PicanÉlus et institutionsElections sénatorialesLire la décision
- 18 mai 2026 · Baguer-PicanÀ vérifierPréemptionDroit de préemptionLa commune renonce à préempterLire la décision
- 18 mai 2026 · Baguer-PicanCommande publiqueBâtiments communaux Atelier Technique Municipal Avenants marchéLire la décision
- 18 mai 2026 · Baguer-PicanÉlus et institutionsProposition personnes pour sièger à la CCIDLire la décision
- 18 mai 2026 · Baguer-PicanÉcoles et jeunesseECOLE Jeu extérieurLire la décision
- 18 mai 2026 · Baguer-PicanVoirie et travauxVoirie Programme 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · Baguer-PicanPersonnelAdhésion aux Missions facultatives CDG 35Lire la décision
- 20 avril 2026 · Baguer-PicanSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 20 avril 2026 · Baguer-PicanFinances et budgetVote du taux des impôts directs locauxLire la décision
- 20 avril 2026 · Baguer-PicanÀ vérifierPréemptionDroit de préemptionLa commune renonce à préempterLire la décision
- 30 mars 2026 · Baguer-PicanÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision