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73 décisions
- 6 novembre 2026 · TrézilidéPersonnelRémunération des agents pour recensement de la population 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéAutresRégularisation cadastrale au CoumouLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéPersonnelRecensement de la population agent recenseur et coordinateurLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéFinances et budgetParticipation de la commune de Plouzévédé pour l'aide maternelleLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéPersonnelCréation du poste d'ATSEMLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéPersonnelAugmentation des heures du poste de secrétaire de mairieLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéFinances et budgetLocations des salles communales et matérielsLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéEnvironnementContrat annuel espaces verts 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéFinances et budgetCCPL fonds de concoursLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) eau et assainissementLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) hors GEMAPiLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) déciLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéPersonnelPersonnel cadeaux de fin d'annéeLire la décision
- 6 novembre 2026 · TrézilidéFinances et budgetAutorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2027Lire la décision
- 8 septembre 2026 · TrézilidéSubventions et associationsSubvention à la mairie de Plouzévédé pour les repas cantine des élèves de Trézilidé qui sont scolarisés à l'école Sainte ThérèseLire la décision
- 8 septembre 2026 · TrézilidéFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation et fixation du tauxLire la décision
- 8 septembre 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCCPL rapport d'activité 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · TrézilidéFinances et budgetCadeau de départ à la retraiteLire la décision
- 5 juin 2026 · TrézilidéFinances et budgetRedevance occupation des solsLire la décision
- 5 juin 2026 · TrézilidéSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · TrézilidéÉlus et institutions20260031 sénatorialesLire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéFinances et budget20260013b annexeLire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéFinances et budgetLotissement Kerbernes budget primitif 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéFinances et budgetTaxe sur les résidences secondaires et logements vacantsLire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsDésignation d'un délégué FIALire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCCPL désignation du représentant de la commune pour la CLECTLire la décision
- 29 avril 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCCPL désignation des représentants aux commissionsLire la décision
- 20 mars 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsDésignations des délégués aux structures intercommunales et aux commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · TrézilidéÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision