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68 décisions
- 13 octobre 2026 · Le TréhouPersonnelCréation d'un emploi permanent d'agent polyvalent de restauration scolaireLire la décision
- 13 octobre 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 22.09.2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouAutresConvention de refacturation de la prestations RGPD - entreprise TIELire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouTarifsTarif de location espace Maryvonne MADECLire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouFinances et budgetRemboursement de frais à une élue sur des avances d'achatLire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouAutresConvention de refacturation de la prestation RGPD - entreprise TIELire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouÉcoles et jeunesseFrais de scolarité 2025-2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouFinances et budgetInstitution de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 29.07.2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 07.07.2026Lire la décision
- 29 juillet 2026 · Le TréhouAutresRachat du matériel de la SCIC Fab&CoLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsModification de désignation d'un représentant titulaire et suppléant à la SCIC Fab&CoLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le TréhouAutresConvention de servitude enedisLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le TréhouTarifsGratuité du loyer les ortiesLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le TréhouTarifsTarifs cantine scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 05.06.2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouPréemptionDélégation droit de préemptionDroit de préemption : règlesLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant tempêteLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation référent déontologue éluLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation des membres de la CCID - correctifLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouFinances et budgetAdmission en non valeur dettes inférieures à 200 eurosLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouEnvironnementConvention CITEO CAPLD gestion des déchêts abandonnésLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation des délégués et suppléants sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 27.04.2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsTableau CM modifié suite demande contrôle de légalitéLire la décision
- 27 avril 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation du représentant à l'assemblée général et au conseil de coopérative de la SCIC Fab&coLire la décision
- 27 avril 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation du représentant à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale des PFCALire la décision
- 27 avril 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsConstitution d'une commission affaires courantesLire la décision
- 27 avril 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsDésignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant à la CLECTLire la décision
- 27 avril 2026 · Le TréhouÉlus et institutionsSPL ENR - élection de la commission dédiée aux contrats de concessionLire la décision