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62 décisions
- 20 novembre 2026 · TréflévénezEnvironnementDélibération aux fins de signature par l'excecutif de la convention de soutien pour la lutte contre les dechets abandonnes diffusLire la décision
- 20 novembre 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du CM du 14 septembre 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · TréflévénezAutresMise en conformité du cadastre - rue du MinihiLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréflévénezÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité 2025/2026_SAINT URBAINLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréflévénezÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité 2025/2026_LANDERNEAULire la décision
- 23 septembre 2026 · TréflévénezÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité 2025/2026_DIRINONLire la décision
- 23 septembre 2026 · TréflévénezÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité 2025/2026_PENCRANLire la décision
- 17 septembre 2026 · TréflévénezVoirie et travauxSDEF_éclairage publique_programme2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · TréflévénezPersonnelCréation d'un poste administratif à temps non completLire la décision
- 31 juillet 2026 · TréflévénezCulture et sportAnnule et remplace D38-2026-06 Eglise Poursuite des travauxLire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezCulture et sportEglise _ Poursuite des travauxLire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezFinances et budgetAutorisation à solliciter des subventions pour le programme d'investissement 2026Lire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezFinances et budgetAnnule et remplace la D25_2026_05 Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsRéférent Ener'genceLire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezFinances et budgetConvention de refaction par la CAPLD de la prestation RGPDLire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezTarifsRedevance d'Occupation du Domaine Public 2026Lire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 5 juin 2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsCommission Communale Des Impôts DirectsLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezFinances et budgetCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezFinances et budgetMaison Lignal - Retenue de Garantie lot4 - Maison MinihiLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezVoirie et travauxDécision modificative (DM) convention SDEF/CAPLDLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezSubventions et associationsSubventions aux AssociationsLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsRéférent déontologie des élusLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsCommission Locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezCulture et sportChemin de randonnée PDIPR- sentier Château de KérezellecLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsCréation d'une Commission FinanceLire la décision
- 27 mai 2026 · TréflévénezFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 18 mai 2026 · TréflévénezFinances et budgetDélibération corrective pour les indemnitesLire la décision
- 7 avril 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsElection de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelablesLire la décision