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- 30 septembre 2026 · TréflaouénanFinances et budgetMATERIELS: cession et acquisition biensLire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanTarifsCommerce du [particulier] professionnel du LowenLire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanFinances et budgetTrensfert compétence eau -Appobation PV de mise à Dispo des biens équipements -emprunts subventions et contratsLire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanFinances et budgetInstitution taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanVoirie et travauxSDEF travaux effacement réseaux BT-EP-FT-P13-[nom] castelLire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanTarifsRévision tarifs des locations de la salle Valy Gaer 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanAutresApprobation CR séance 09-07-2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsDésignation secrétaire séanceLire la décision
- 28 juillet 2026 · TréflaouénanFinances et budgetOdeven empruntLire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanFinances et budgetRODP: Télécommunications 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsHLC: modifications des statuts communautairesLire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanEnvironnementHLC: installations classées pour la protection de l'environnement : modification de l'établissement de gestion des déchets à Ty Korn PlougoulmLire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanVoirie et travauxHLC: Convention relative à la facturation de licences, outiles, solutions logicielles et matériels informatiques mutualisés des systèmes d'information et du numériqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanFinances et budgetRenouvellement convention familles rurales 2026-2028Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanSocialTravaux de rénovation ensemble mairie/foyerLire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanSubventions et associationsSubventions communales 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanAutresApprobation CR 05 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanPLU / PLUiPLUI-h-AVIS SUR LES EVOLUTIONS AU PLUI-h pour son approbationLire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanFinances et budgetDECISION MODIFICATIVE N°1-Lotissement Ty JarlouLire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsHLC: Désignation représentant de la commune au sein de la CLETCLire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanFinances et budgetAttributions de compensation prévisionnelles 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanFinances et budgetRégularisations des attributions de compensation 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanAutresApprobation CR 09_04_26Lire la décision
- 5 juin 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 9 avril 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 9 avril 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsCommission de contrôle de la liste électoraleLire la décision
- 9 avril 2026 · TréflaouénanÉlus et institutionsDésignation référent Deontologue pour élus locauxLire la décision
- 9 avril 2026 · TréflaouénanVoirie et travauxSDEF participationLire la décision
- 9 avril 2026 · TréflaouénanÉcoles et jeunesseÉcole forfait communal 2025.2026Lire la décision