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89 décisions
- 3 novembre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetDécision modificative (DM) n°2 du 29 après correction de HFLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetAutorisation SGC opération d'ordreLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-VougayAutresApprobation du Conseil municipal du 05 octobre 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetRévision annuelle des fermages 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-VougayEnvironnementRapport annuel sur le prix de l'eau et de la qualité du service Eau et AssainissementLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayTarifsRévision loyer chef exclusivLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetAdmission de non valeurLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsRapport d'activité SDEF 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsRapport d'activité CCPL 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayAutresRéférent sécurité routièreLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetAppel à projet sécurité 2026 demande de subventionLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougaySocialSolidarité en faveur des communes sinistrées notamment en girondeLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayAutresPrésentation du Bilan HEOLLire la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-VougayAutresApprobation du Conseil municipal du 07 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayTarifsFixation et révision du loyer communal 4 cité de la fontaineLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsDésignation d'un référent santéLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayPersonnelMutuelle communale Approbation du principe et régularisation de la conventionLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetDécision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayFinances et budgetDemande complément Fonds de concoursLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayTarifsInstauration d'un tarif Vente Commune [nom] et Mme [particulier]Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayFinances et budgetDemande de validation suite à la présentation de Panneau Pocket et Pocket +Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayFinances et budgetD.n°2026.06.08_1 RODP télécommunicationsLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayÉcoles et jeunesseModification du temps de la garderie du soirLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsModification de la commission Conseil d'écoleLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayÉcoles et jeunesseParticipation Ecole de sportLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayFinances et budgetEtude des demandes de subventions associatives - associations extérieuresLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-VougayTarifsRévision des Tarifs CommunauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-VougayFinances et budgetDemande de Complément du « Fonds de concours de la CCPL »Lire la décision