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118 décisions
- 27 avril 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsNomination au conseil d'administration de l'association don bosco-maison des 3 lacsLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsFormation des élus du conseil municipal : principes et Moda-litesLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsPrincipes généraux des élections professionnelles de 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanVoirie et travauxBudget du Spic réseau de chaleur adoption du budget prévisionnel de l'exercice 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanVoirie et travauxApprobation du bail emphytéotique administratif pour l'implantation de la chaufferie centrale du réseau de chaleur urbain autorisation donnée au maire de signer ledit bailLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsFixation du nombre des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsÉlection des adjoints au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDésignation des membres du conseil d'exploitation du Spic en charge de l'exploitation du RcuLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maire dans [nom] L.2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsProcès verbal élection du maire et des adjointsLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du conseil municipal du 16 février 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de Saint-Renan animations approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de Saint-Renan animations affectation du résultat 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de Saint-Renan animations approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de la ZAC de Pen AR C'Hoat Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de Saint-Renan animations adoption du budget prévisionnel de l'exercice 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de la ZAC de Pen AR C'Hoat Approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de la ZAC de Pen AR C'Hoat Affectation du résultat 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe de la ZAC Pen AR C'Hoat Adoption du budget prévisionnel de l'exercice 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe du lotissement de l'allée Verte Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe du lotissement de l'allée Verte Approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe du lotissement de l'allée Verte Affectation du résultat 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget annexe du lotissement de l'allée Verte Adoption du budget prévisionnel de l'exercice 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget principal de la ville approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget principal de la ville approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget principal de la ville affectation du résultat 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-RenanFinances et budgetBudget principal de la ville adoption du budget prévisionnel de l'exercice 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.