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118 décisions
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service pu-Blic d'assainissement - exercice 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service pu-Blic d'eau potable exercice 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDésignation d'une Referente Deontologue de l'élu localLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanAutresAutorisation donnée au maire de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrageLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanAutresAcquisition de parcelles pour l'extension du cimetièreLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsRapport annuel d'activités de la communauté de [nom]-m'unes du pays d'Iroise exercice 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service pu-Blic d'élimination des déchets exercice 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanTarifsMise en Uvre de la redevance d'occupation du domaine public sur les réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanÉcoles et jeunesseFinancement de l'initiation à la langue Bretonne dans les écoles publiques pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanÉcoles et jeunesseConvention financement des garderies périscolaires à l'école primaire notre dame de liesse-année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanCommande publiqueApprobation avenant 4 au contrat de concession de service public relatif à la construction et à l'exploitation d'une piscineLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanCommande publiqueApprobation recours à la concession de service public renouvellement de la gestion du complexe aquatique communalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanPersonnelActualisation du tableau des emploisLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanPersonnelRapport sur les effectifs des travailleurs en situation de handicap pour 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-RenanPersonnelDébat relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDésignation délégués conseil municipal et des suppléants élection des sénateurs septembre 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux établissements scolaires d'enseignement secondaire pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux établissements scolaires d'enseignement primaire pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations de solidarités pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations sportives pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations culturelles pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDélégation de service public relative à la gestion de la piscine - rapport annuel du délégataire pour 2024-2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations à vocation spécifique pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDésignation d'un délégué du conseil municipal pour siéger à la commission locale dévaluation des transferts de chargesLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsDésignation des membres du comité de la caisse des écolesLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanPLU / PLUiCréation et composition de la commission municipale plan local d'urbanismeLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-RenanÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 06 mars 2026Lire la décision