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72 décisions
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecFinances et budgetLocal commercial - avenant au bailLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP) - Majoration du CIALire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecSubventions et associationsSubvention à l'association Cap RoseLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élus - ModificationLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller délégué à l'environnementLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2025 de la CCPFLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecCulture et sportPrêt de jeux en bois par la Médiathèque - RèglementLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecPersonnelAttribution de chèques cadeaux aux agentsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecFinances et budgetAppel à projets sécurité 2026 - demande de subventionLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecAutresLotissement de Karn Rouzig - Rétrocession de la voirie interne dans le domaine public communalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecFinances et budgetPacte Finistère 2030 - volet 1 : demande de subventionLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Juillet 2026Lire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ÉvarzecÉcoles et jeunesseRénovation énergétique de la Maison de l'Enfance - convention de financementLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ÉvarzecCommande publiqueRénovation énergétique de la Maison de l'Enfance - approbation de l'avant-projet définitif (APD) et avenant à la mission de maîtrise d'oeuvreLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsApprobation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 29 Avril et du 5 Juin 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecVente de terrainCession d'une parcelle de terrain au logis bretonVente par la commune80 000 €4 743 m²Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecPersonnelAutorisation de recrutement d'animateurs en contrat d'engagement éducatif (CEE)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsDésignations à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecTarifsRedevance d'occupation du domaine public des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉcoles et jeunesseConvention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecAutresLotissement "Le Clos de Kéromen" rétrocession de la voirie interne dans le domaine public communalLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecTarifsTaxe de séjour - Tarifs 2027Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsConstitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsConstitution de comités consultatifsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecFinances et budgetAménagement du Bourg - Rue d'Armor - Demande de subventionLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-ÉvarzecPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision