Aller aux résultats (57)
57 décisions
- 12 novembre 2026 · Saint-EloyFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°1/2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsElection de la vice-présidenceLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-EloySocialCadeaux des aînés 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDésignation du référent tempêteLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyVoirie et travauxAutorisation de signatures de devis projet de café du villageLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsModification des membres de la commission de controle des listes électoralesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDésignation du représentant de l'AG et de l'AS de la société PFCALire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 21 mars 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyAutresValidation du nom du café du villageLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloySubventions et associationsAttribution des subventions aux associations année 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyFinances et budgetDécision modificative n°1 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsPV de désignation du délégué et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsProposition de désignation d'une liste de contribuables renouvellement CCIDLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsIndemnités des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsIndémnités du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsMise en place des commissions communalesLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDésignation des membres de la CLECTLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDélégations au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsDésignation des représentants de la Société Publique Locale CAPLD énergies renouvelablesLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyFinances et budgetGEPLU attributions de compensations 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsReprésentations extérieuresLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsTableau de la liste des conseillers communautairesLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsFeuille de proclamation annexée au procès-verbal de l'électionLire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal de la commune de SAINT-ELOY 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · Saint-EloyÉlus et institutionsProcès-verbal de l'élection du Maire de des adjoints 2026Lire la décision
- 10 mars 2026 · Saint-EloyCommande publiqueValidation de l'avenant au marché relatif au projet de café du villageLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-EloyFinances et budgetMise à jour de la délibération Budget primitif 2026 et fongibilité des créditsLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-EloyFinances et budgetVote du Budget 2026 et fongibilité des créditsLire la décision