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83 décisions
- 22 juin 2026 · PouldreuzicÉcoles et jeunesseParticipation pour le fonctionnement de l'école ND de LoretteLire la décision
- 22 juin 2026 · PouldreuzicÉcoles et jeunesseParticipation pour le fonctionnement de l'école Diwan PlogastelLire la décision
- 22 juin 2026 · PouldreuzicSubventions et associationsSubvention à l'Amicale LaïqueLire la décision
- 5 juin 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsElections des délégués du conseil municpal pour les élections sénatorialesLire la décision
- 5 mai 2026 · PouldreuzicAutresIntégration des parcelles AB n°282 et Ab n°288 dans le domaine public communalLire la décision
- 5 mai 2026 · PouldreuzicAutresRetrait de la délibération 2025-0053Lire la décision
- 5 mai 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsDésignation des représentants au sein de la CLECTLire la décision
- 5 mai 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsComposition de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 28 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du budget 2026 du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicPLU / PLUiConseillers municipaux référents PLUi-HLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetDemande de financement Région PASS Classe Nature BiodiversitéLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du Budget 2026 de la CommuneLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetAffectation du résultat 2025 de la communeLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetFixation des taux des taxes locales pour 2026Lire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetAmortissements pour 2026Lire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du budget 2026 du lotissementLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicFinances et budgetAffectation du résultat 2025 du LotissementLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicPersonnelAutorisation pour recruter des agents non titulairesLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsChoix des délégués, référents, correspondants dans différentes instancesLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsReprésentants du conseil municipal au conseil d'écoleLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsDésignation des membres du conseil municipal au CCASLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsFixation du nombre des membres du CCASLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsElections des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsDroits à la formation des élusLire la décision
- 13 avril 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 21 mars 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.