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66 décisions
- 20 mars 2026 · PouldergatÉlus et institutionsCharte élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · PouldergatÉlus et institutionsÉlection adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · PouldergatÉlus et institutionsNombre adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · PouldergatÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 20 mars 2026 · PouldergatÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) maire adjointsLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetBudget primitif 2026 budget principalLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetTaxes directes locales budget principalLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetAffectation résultat 2025 budget principalLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetSubventions associations 2026 budget principalLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetCompte administratif 2025 budget principalLire la décision
- 5 mars 2026 · PouldergatFinances et budgetCompte de gestion 2025 budget principalLire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatAutresDébat PADD du PLUIHLire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatEnvironnementPrésentation rapport eau et assainissement 2024 EPCILire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatÉlus et institutionsPrésentation rapport d'activité 2024 EPCILire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatÉlus et institutionsApprobation rapports Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2025Lire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatEnvironnementPrésentation rapport déchets 2024 EPCILire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatFinances et budgetConstitution provision créances douteusesLire la décision
- 15 janvier 2026 · PouldergatFinances et budgetVirements de crédits n°2Lire la décision
- 12 janvier 2026 · PouldergatFinances et budgetVirement crédits N°1Lire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatAutresConvention occupation TI Flap par EI [nom]Lire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetOuverture anticipée crédits investissement 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetDécision modificative N°1Lire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetAvenant convention clicLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatAutresCréation servitude Enedis petit bourgLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatAutresCréation service commun instruction urbanismeLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatÉlus et institutionsAvenant N°1 convention territorial globale 2025-2029Lire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatÉlus et institutionsAutorisation adhésion Douarnenez communauté SM abattoir du FaouLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetDemande subvention pacte 2030 travaux égliseLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetDemande subvention pacte 2030 accessibilité cimetièreLire la décision
- 18 décembre 2025 · PouldergatFinances et budgetDemande de subvention DETR maison des jeunesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.