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117 décisions
- 29 juin 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsChangement définitif de lieu des séances du Conseil municipalLire la décision
- 29 juin 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 07 avril 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Pont-AvenSubventions et associationsManifestation musicale Subvention auprès de l'association ConsonancesLire la décision
- 29 juin 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsCCA Désignation de représentants à la commission locale dévaluation des charges transféréesLire la décision
- 11 juin 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsModification du conseil municipal_Installation d'une conseillère municipaleLire la décision
- 11 mai 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués au syndicat départemental d'énergie et d'equipement du FinistèreLire la décision
- 8 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsFixation des indemnités des élusLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués au comité national d'action socialeLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission Finances et moyens générauxLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution des commissions municipalesLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenSocialDétermination du nombre de membres du centre Communal d'action socialeLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution et composition de la commission extra-municipale Promotion du territoireLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution et composition de la commission des JeunesLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution et composition d'une commission d'ouverture des plisLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution et composition du comité extra-municipal Coordination municipalité et associationsLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués au syndicat intercommunal de voirieLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de correspondant DéfenseLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués aux Petites cités de caractèreLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués au Comité de Jumelage avec HofgeismarLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de membre du conseil de l'école publique de NizonLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de membre du Conseil d'administration du collège de PenanrosLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de réprésentants auprès de la MJC Le [nom]Lire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de délégués auprès de Finistère ingénierie assistanceLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de membre du conseil d'administration de l'EHPAD de PenanrosLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenAutresDésignation de délégué auprès du Conseil d'architecture,d'urbanisme et de l'environnement du FinistèreLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de référent Sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsDésignation de correspondant Incendie et secoursLire la décision
- 7 avril 2026 · Pont-AvenÉlus et institutionsConstitution de la commission de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.