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76 décisions
- 12 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetBudget principal - Décision Modificative (DM) numéro 1Lire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetNeutralisation totale des dotations aux amortissements des subventions d'équipement verséesLire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetBudget principal - Décision Modificative (DM) numéro 1Lire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetDemande de subvention auprès de la MSA (dispositif Grandir en Milieu Rural - GRM) - réfection du sol souple de l'aire de jeuxLire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetFixation du mode de gestion des amortissementsLire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéFinances et budgetSollicitation d'une aide financière auprès du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)Lire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéPersonnelSuppression et création d'un emploi permanent - agent polyvalent des écoles 2Lire la décision
- 6 novembre 2026 · PlouyéEnvironnementAvis du conseil municipal concernant le projet de modification du périmètre du site Natura 2000 (FR5300041 "Vallée de l'Aulne")Lire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéÉcoles et jeunesseApprobation et adoption du règlement intérieur de la garderieLire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéÉcoles et jeunesseApprobation et adoption du règlement intérieur du restaurant scolaireLire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéÉcoles et jeunesseApprobation et adoption du règlement périscolaireLire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéTarifsFixation du montant du loyer de l'appartement au-dessus de la MairieLire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéTarifsFixation du montant du loyer de la Maison des Assistants Maternels (MAM) 2Lire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouyéFinances et budgetPrésentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) du SERVICE DES EAUX DE PLOUYE pour l'année 2025Lire la décision
- 13 juillet 2026 · PlouyéCommande publiqueAttribution du marché pour la réfection de la toiture de l'école publiqueLire la décision
- 13 juillet 2026 · PlouyéPersonnelSuppression et création d'un emploi permanent - agent polyvalent des écolesLire la décision
- 13 juillet 2026 · PlouyéTarifsFixation du montant du loyer de la Maison des Assistants Maternels (MAM)Lire la décision
- 13 juillet 2026 · PlouyéFinances et budgetAcceptation du fonds de concours accordé par la communauté des communes Monts D'Arrée CommunautéLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlouyéCommande publiqueAttribution du marché pour la réfection de la toiture de l'école publiqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlouyéTarifsFixation du montant du loyer de la Maison des Assistants Maternels (MAM)Lire la décision
- 9 juillet 2026 · PlouyéPersonnelSuppression et création d'un emploi permanent - agent polyvalent des écolesLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlouyéFinances et budgetAcceptation du fonds de concours accordé par la communauté des communes Monts D'Arrée CommunautéLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéTarifsFixation du tarif des redevances d'occupation du domaine public (RODP) routier dues par l'opérateur MEGALIS pour l'année 2026Lire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéTarifsFixation du tarif des redevances d'occupation du domaine public (RODP) routier dues par l'opérateur ORANGE pour l'année 2026Lire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéÉlus et institutionsDésignation des élus référents à la tempêteLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéÉlus et institutionsNomination d'un représentant permanent auprès de la strcuture SCIC Koad COBLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéSubventions et associationsValidation du devis pour la réfection de la toiture de la Maison des Services et des AssociationsLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéÉcoles et jeunesseParticipation financière à l'initiation à la langue bretonne de l'école publiqueLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéÉlus et institutionsElection des délégués suppléants au collège électoral pour l'élection des sénateursLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouyéÉlus et institutionsElection des délégués titulaires au collège électoral pour l'élection des sénateursLire la décision