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124 décisions
- 19 mai 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Désignation du secrétaire de séance du 19 mai 2026Lire la décision
- 19 mai 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Approbation du CR de la séance du 2 avril 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetAdministration de l'assemblée - Informations diverses - Marchés - Centre-BourgLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetFinances - Arrêté de virement de crédit du 30 décembre 2025 - FPICLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsDélégation du CM au Maire - Signature de conventions avec le SDEF - Montants inférieurs à 5 000 HTLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsRH - Mandat spécial élu - Frais de déplacementLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecCulture et sportRH - Frais de mission - Fetes - CérémoniesLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecVoirie et travauxTravaux - convention tripartite - Enedis - SDEF - Commune- Nouvelles canalisations en CBLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetFinances - Indemnité de mise sous pli - ConventionLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉcoles et jeunesseFinances - Convention avec l'école Diwan - Accueil d'élèves plouhinécoisLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecSubventions et associationsFinances - Subventions aux associations pour l'année 2026 - 1er examenLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecSubventions et associationsFinances - Subventions du budget commune vers le budget CCAS pour 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetFinances - M 57 - Fongibilité des créditsLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetTaux d'imposition pour 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Composition de la commission d'appel d'offreLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Composition du CCASLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Elections et désignations des représentants communauxLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Composition des commissions communalesLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Désignation du secrétaire de séance du 2 avril 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetAffectation du résultat2055 - budget SPANCLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemble - Approbation du CR du 21 03 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecFinances et budgetAffectation du résultat 2025 - Budget communeLire la décision
- 2 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Désignation d'un adjoint représentant la commune dans les actes administratifsLire la décision
- 1 avril 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsTableau des indemnités - Mandat 2026-2032 - Rectification erreur matérielLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsTableau des indemnités des élus - Mandat 2026-2032Lire la décision
- 21 mars 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsElection du Maire et des adjoints - mandat 2026-2032 - PlouhinecLire la décision
- 24 février 2026 · PlouhinecAutresAdministration générale - Approbation communale de l'adhésion de la CCSPDR a l'EPAB de DZLire la décision
- 24 février 2026 · PlouhinecFinances et budgetAdministration de l'Assemblée - Marchés - Informations diverses - Avenants - Centre BourgLire la décision
- 24 février 2026 · PlouhinecVoirie et travauxTravaux - SDEF - Convention de participation - RSX 2025 197 020Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.