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91 décisions
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetRetrait de la délibération n°D2026021102 du 11 février 2026 relative à la fixation des taux des taxes directes locales pour 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetPrise en charge facture expertise médicale - Dossier 02/2026Lire la décision
- 13 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetPrise en charge facture expertise médicale - Dossier 01/2026Lire la décision
- 13 février 2026 · Plouezoc'hSocialCCAS Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · Plouezoc'hSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) budget 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hAutresEchange de terrains - Route de KeraudyLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hVoirie et travauxTiers-Lieu et aménagement des abords - Eclairage public - Convention avec le SDEFLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hÉcoles et jeunesseForfait scolaire Diwan - Année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetFongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - Chaufferie BoisLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - Mouillages CollectifsLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - PortLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - Lotissement Quartier du corniouLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - CommuneLire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetVote des Taux des Impôts Directs Locaux pour 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Plouezoc'hSubventions et associationsSubvention au Centre communal d'action sociale (CCAS) - Année 2026Lire la décision
- 15 janvier 2026 · Plouezoc'hSocialModification du bail de la Maison de Santé PluridisciplinaireLire la décision
- 15 janvier 2026 · Plouezoc'hAutresAutorisation donnée au Maire pour ester en justice - Défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif de Rennes - Requête n°2508392-6 présentée par M. [particulier] - servitude de passage sur parcelle AD453 à BrignonicLire la décision
- 15 janvier 2026 · Plouezoc'hCommande publiqueLotissement "Quartier du Corniou" - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1Lire la décision
- 15 janvier 2026 · Plouezoc'hAutresAménagement du Lotissement "Quartier du Corniou" - Approbation de l'avant-projet définitifLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hVoirie et travauxReprise des concessions abandonnées au cimetière - Choix du marbrierLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hFinances et budgetAchat d'un véhicule pour les services techniquesLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hPersonnelAdhésion à la convention de participation "Santé" pour le personnelLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hFinances et budgetAutorisation pour liquider et mandater les dépenses d'investissement - Année 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hSubventions et associationsSubvention pour le Conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hFinances et budgetRéaménagements budgétairesLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hÉcoles et jeunesseClôture du Budget "Caisse des Ecoles"Lire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hCommande publiqueTiers-lieu Avenants Marché de TravauxLire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hTarifsTarifs chaufferie 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025 · Plouezoc'hTarifsTarifs 2026Lire la décision