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91 décisions
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hCulture et sportDésherbage de la bibliothèque municipaleLire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hPersonnelDélibération portant attribution de cadeaux ou bons d'achat aux agents communaux lors de leur départ en retraiteLire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsAutorisation donnée au Maire pour ester en justice - Requête n°2602548-1 contre l'arrêté n°PC0291862500014Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hPersonnelDésignation des délégués au CNASLire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hAutresCCID - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membresLire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 9 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉcoles et jeunesseForfait scolaire DIWAN - Année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsFormation des élus municipaux et fixation des crédits affectésLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hEnvironnementLotissement "Quartier du Corniou" - Convention de rétrocession avec AN DOUR relative aux réseaux et ouvrages d'Eau Potable, d'Assainissement des Eaux Usées et des Eaux PluvialesLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hAutresRenouvellement AOT - Occupation d'une dépendance du DPM à KernéléhenLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetDemande de subvention - Produit des amendes de police - Appel à projets FDSR 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsAutorisation donnée au Mairie pour ester en justice - Défense des intérêts de la Commune devant le TA de RENNES Requête 2601659-6 Association Koun BreizhLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des élus référents - Sécurité routièreLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des représentants au Conseil d'Administration de l'ULAMIRLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des membres dans les commissions communalesLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des représentants au Syndicat mixte VIGIPOLLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des représentants au Syndicat de VoirieLire la décision
- 9 avril 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDésignation des représentants au SDEFLire la décision
- 21 mars 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDélibération du CM portant délégation des pouvoirs au Maire Article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 21 mars 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDélibération fixant les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers délégués et des Conseillers municipauxLire la décision
- 21 mars 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetBudget Primitif 2026 - Commune Version corrigéeLire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hÉlus et institutionsMOTION contre la fermeture d'une classe à l'école de KéristinLire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hTarifsConvention avec l'Ulamir - PEDT 2023-2026 - Tarifs 2026Lire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hCommande publiqueTiers-lieu Avenants Marché de TravauxLire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetRetrait de la délibération n°D2026021103 du 11 février 2026 portant adoption du Budget Primitif 2026 de la CommuneLire la décision
- 3 mars 2026 · Plouezoc'hFinances et budgetVote des Taux des Impôts Directs Locaux pour 2026 version corrigéeLire la décision