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93 décisions
- 11 février 2026 · PlouescatÉlus et institutionsModification de la délibération D.48.2025 relative à l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le cadre d'élections politiquesLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetCPF - Participation au coût horaire pédagogiqueLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatPersonnelMise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plounevez-Lochrist pour l'étude et la programmation des travaux des ponts du KeralléLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatVoirie et travauxDénomination du parking de PorsguenLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatCulture et sportConvention financière avec le SDEF - Rue des SportsLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatAutresConvention de servitude avec ENEDISLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatTarifsModification d'un tarif municipalLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'association Léon Art JazzLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetDemande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Rue de PorsguenLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetDemande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 V1 - Quai de Porsguen et cale de mise à l'eauLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention particulière pour la perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Électricité par le SDEFLire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetFongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57Lire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetTaux d'imposition 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetAdoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 2Lire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetAdoption du budget annexe du lotissement du Méchou - Tranche 1Lire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetAdoption du budget primitif 2026Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatVoirie et travauxConvention de gestion, d'entretien et de propriété box vélos sécurisésLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatCommande publiqueAdhésion à la centrale d'achat CANUTLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatÉlus et institutionsModification des statuts - HLC - Compétence actions hors gestion des milieux aquatiquesLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatPersonnelConvention d'adhésion à la prestation de protection des données au CDG29Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatFinances et budgetAdhésion au contrat d'assurance statutaire - Annule et remplace la délibération D.55.2025Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatPersonnelInstauration de la participation employeur à la mutuelle santéLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatEnvironnementRapport 2024 sur le prix et la qualité de service public de l'assainissement collectifLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatEnvironnementRapport 2024 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potableLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatVoirie et travauxConvention avec le SDEF - Rue de StrasbourgLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatFinances et budgetTransfert à Haut-Léon communauté des contrats d'emprunts eau et assainissementLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatTarifsFixation des tarifs municipaux 2026Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatÉcoles et jeunesseAutorisation à mandater la contribution 2026 à l'école Notre Dame des VictoiresLire la décision
- 8 décembre 2025 · PlouescatFinances et budgetAutorisation d'engagement des nouvelles dépenses en investissement avant le vote des budgets 2026Lire la décision