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106 décisions
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetVote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du PortLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetVote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du lotissement de KeribinLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetVote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du lotissement Saint RochLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetVote des budgets primitifs 2026- Budget principal de la communeLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauSocialPrésentation du Rapport Social Unique 2024Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauPersonnelMise à jour du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauPersonnelCréations et suppressions d'emploisLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauPersonnelMajoration des repos compensateurs pour les heures réalisées les dimanches et jours fériésLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauPersonnelElections professionnelles : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel siégeant au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et recueil de l'avis du collège des représentants des collectivités territorialesLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetPrix de vente des parcours enfantsLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauTarifsTarifs des séjours de l'Espace Jeunes de l'été 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauTarifsModification des tarifs communaux 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauÉcoles et jeunesseVote de crédits aux écoles sous contrat d'associationLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauSocialVote de crédits au Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetFixation du taux de la fiscalité directe locale 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetCréation/révision des autorisations de programmeLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetAffectation provisoire du résultat 2025 budget principal et budgets annexesLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetBilan annuel des acquisitions et cessions immobilières en 2025Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauAutresConvention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux)Lire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauAutresConvention avec la clinique vétérinaire An Avel pour la gestion des animaux errantsLire la décision
- 9 février 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 8 décembre 2025Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauFinances et budgetAutorisation d'utilisation des crédits par anticipation 2026Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauSocialComité des uvres Sociales du Pays d'Iroise- participation annuelle au financement des chèques vacancesLire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauSocialPrésentation du Rapport Social Unique 2023Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauAutresPacte 2030-volet1 Projet de création d'un cityparkLire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauFinances et budgetDSIL- projet de rénovation thermique de la rue de CullomptonLire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauFinances et budgetDETR- projet d'amélioration des cimetièresLire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauFinances et budgetDébat sur Rapport d'orientations budgétaires 2026Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauTarifsFixation des tarifs municipaux 2026Lire la décision
- 8 décembre 2025 · PloudalmézeauFinances et budgetGarantie d'emprunt BMH Bourg Lesvorn 14 15 rue des semaillesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.