Aller aux résultats (114)
114 décisions
- 20 mars 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsElection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsFixation du nombre des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
- 10 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetGarantie emprunt Ecole Saint AnneLire la décision
- 10 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetDemande de Subventions plantations d'arbresLire la décision
- 10 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAffectation du résultat budget communalLire la décision
- 10 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetPrêt remorque commune de Plonévez à LandeleauLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouAutresAnnexes mairie - validation de l'APDLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouEnvironnementActe de dépôt notaires conventions assainissementLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouCommande publiqueAvenant N° 1 livraison repas LandeleauLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouCommande publiqueAvenant n° 2 repas SpézetLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAdoption budget annexe photovoltaïqueLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAdoption budget annexe lotissement Kernevez LannLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAdoption budget annexe lotissement Park ar Grigned VrasLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAdoption budget communalLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetFiscalité locale - taux d'impositionLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAffectation du résultat budget photovoltaïqueLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAffectation du résultat budgetLire la décision
- 9 mars 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetPrêt de la remorque municipale à la commune de LandeleauLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain De Sousa [nom] - Roscoat - CommuneVente par la commune390 €5 € / m²Lire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [nom] - Roscoat - CommuneVente par la commune159 €3 € / m²Lire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouSocialDomaines de compétences — Aide socialeLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouSubventions et associationsSubvention exceptionnelle fléchettesLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsMotion soutien SDEF enfouissementLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouAutresRégularisation [particulier] le [particulier]Lire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsMotion soutien SDEFLire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouPersonnelAdhésion missions facultatives CDG29Lire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouAutresReclassement dans le domaine public communal après travaux RN 164Lire la décision
- 11 février 2026 · Plonévez-du-FaouSubventions et associationsSubvention voyages scolaires 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.