Aller aux résultats (114)
114 décisions
- 3 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouSocialDérogation repos dominicalLire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsElections Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouÉlus et institutionsDésignation représentants AFAFAFLire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouTarifsMaintien des tarifs Maison de santéLire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouVoirie et travauxPlan numérique local - CCHCLire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouPersonnelRecrutement agents non titulaires 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetAvis enquête publique Le [nom]Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouEnvironnementAvis extension périmètre Natura 2000Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Plonévez-du-FaouVoirie et travauxHalles attribution des travauxLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouSubventions et associationsSubvention exceptionnelle DroseraLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain DarnisVente par la commune380 €5 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [nom]Vente par la commune621 €3 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [nom]Vente par la communeLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [nom]Vente par la commune355 €5 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [particulier]Vente par la commune2 044 €4 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [particulier]Vente par la commune1 053 €6,50 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [particulier]Vente par la commune1 380 €7,50 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouEnvironnementDécision modificative (DM) Panneaux photovoltaïques 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouEnvironnementEcopaturageLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouÉcoles et jeunesseRASED Châteauneuf du FaouLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouÉcoles et jeunesseULIS Châteauneuf du FaouLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH) Plonévez du FaouLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouFinances et budgetCIS Châteauneuf du FaouLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouPersonnelCréation d'un poste d'adjoint techniqueLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouAutresConvention UNESCOLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouAutresAvenant EPFB rue des Frères FlochLire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Plonévez-du-FaouVoirie et travauxTravaux cimetièreLire la décision
- 22 juin 2026 · Plonévez-du-FaouVente de terrainCession vente terrain [particulier]Vente par la commune290 €5 € / m²Lire la décision
- 22 juin 2026 · Plonévez-du-FaouPersonnelNomination coordonnateur et agents recenseurs 2027Lire la décision