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92 décisions
- 8 juillet 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsConseil municipal - Composition - AdjointsLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsVoeu relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPTLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernCommande publiqueRenouvellement du contrat de concession pour le service public de distribution du gazLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élus locauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernPersonnelCréation de poste au tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernTarifsTarifs transport scolairesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernTarifsTarifs garderie périscolaire et ALSHLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernSubventions et associationsSubventions aux associations en 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernTarifsTarifs restaurant municipalLire la décision
- 1 juillet 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsConseil municipal CompositionLire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernPersonnelCréation de poste au tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetDemandes de subventions au CD 29Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetAdhésion aux organismes divers en 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetDemande de garantie d'emprunt AIGUILLONLire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernÉcoles et jeunesseAllocations et prestations scolaires et parascolaires 2026 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernÉcoles et jeunesseContrat d'association avec l'école NDBSLire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernÉcoles et jeunesseInitiation à la langue BretonneLire la décision
- 5 juin 2026 · Plonéour-LanvernSubventions et associationsSubventions aux associations en 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetCompte administratif 2025 de l'OrdonnateurLire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernPersonnelCréation du CST commun avec le Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetFiscalité directe locale pour 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetAffectation des résultats de l'exercice 2025Lire la décision
- 29 avril 2026 · Plonéour-LanvernFinances et budgetCompte de gestion 2025 du Receveur municipalLire la décision
- 15 avril 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsCCAS Nombre des membres ete électionLire la décision
- 15 avril 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsCommission communale d'appel d'offresLire la décision
- 15 avril 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsIndemnités de fonctionsLire la décision
- 15 avril 2026 · Plonéour-LanvernÉlus et institutionsDésignations diversesLire la décision