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86 décisions
- 16 octobre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsNomination d'un nouvel adjoint suite à démissionLire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsComposition et modalités de désignation de la CLECTLire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisPersonnelCréation d'un emploi permanent de rédacteur principal de 1ère classeLire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisCommande publiqueRénovation et extension du Cabinet médical - avenant aux marchésLire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisTarifsTarifs périscolaires 2026/2027Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsModification de la Commission des FinancesLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisSubventions et associationsSubvention 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisPersonnelRecensement 2027 - Création d postes d'agents recenseursLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisFinances et budgetInstauration de la TVLH au 1er janvier 2027Lire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsModification de la composition du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsInstallation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisÉlus et institutionsModification des commissions municipalesLire la décision
- 18 septembre 2026 · PlonéisFinances et budgetRecensement 2027 - Nomination d'un coordonnateur communalLire la décision
- 1 juillet 2026 · PlonéisÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Lire la décision
- 1 juillet 2026 · PlonéisÉlus et institutionsVoeu CNFPTLire la décision
- 1 juillet 2026 · PlonéisAutresMise en place d'une charte informatiqueLire la décision
- 1 juillet 2026 · PlonéisCommande publiqueCréation d'un groupement de commandes pour le contrôle et l'entretien des hydrantsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisSubventions et associationsSubventions 2026 - annule et remplaceLire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisFinances et budgetMise en place de la carte d'achat publicLire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisCommande publiqueAvenants aux marchés du cabinet médicalLire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisTarifsRedevance d'occupation du domaine public par GRDFLire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisFinances et budgetDécisions modificative 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlonéisSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 23 mai 2026 · PlonéisPersonnelAdhésion à la prestation "protection des données" du Centre de Gestion du FinistèreLire la décision
- 23 mai 2026 · PlonéisSocialDistribution de l'aide almientaire : règlement intérieurLire la décision
- 11 mai 2026 · PlonéisPersonnelRévision du RIFSEEP (IFSE -Part fixe) - annule et remplaceLire la décision