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135 décisions
- 26 mars 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Dispense de purge des privilèges de formalité des hypothèquesLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Autorisation de continuitéLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - Election des membresLire la décision
- 20 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsRectification - Tableau du conseil municipal au 20 mars 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsModificatif - Tableau du conseil municipal rectifiéLire la décision
- 20 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurVoirie et travauxRèglement cimetière communalLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Terrain centre bourgLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurAcquisitionAffaires foncières - Acquisition d'une parcelleAchat par la commune1 € (euro symbolique)375 m²Lire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurAutresPlan communal de SauvegardeLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsPlan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) - clé de répartition - convention 2026/2030Lire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurVoirie et travauxAffaires foncières - Rétrocession de la voirie du lotissement des IrisLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurVoirie et travauxPlan cadre "territoire cyclable" - complémentsLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsMotion de soutien au Lycée Laennec de Pont-l'AbbéLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsMotion du SDEF relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricitéLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsMotion du SDEF pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidaritéLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsMotion du comité national du trait de côteLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurCulture et sportSDEF - Entretien-maintenance des installations EP 2026-2029 - Impasse du StadeLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurÉlus et institutionsCLECT - Attribution de compensation - Compétence tourismeLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Affaire contentieuseLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurVoirie et travauxAffaires foncières - Dénominations d'impassesLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurPersonnelAffaires ressources humaines - Instauration de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour ÉlectionLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurCommande publiqueConvention d'accès à la Centrale d'Achats de Manche NumériqueLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurSubventions et associationsDossier de subvention "Territoires Numériques Éducatifs"Lire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurFinances et budgetDossier de subvention DETR 2026 - Maison de siteLire la décision
- 26 février 2026 · PlomeurFinances et budgetDossier de subvention DETR - Maison médicaleLire la décision
- 9 décembre 2025 · PlomeurAutresRétrocession de la voirie du lotissement de La Métairie et intégration dans le domaine public communalLire la décision
- 9 décembre 2025 · PlomeurVoirie et travauxSDEF - Avenant à la convention conclue avec le SDEF - Finistère Smart ConnectLire la décision