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136 décisions
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatorielsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinPersonnelAutorisation au Maire de recrutement d'agents non titulairesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinSubventions et associationsSubventions aux associations pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinTarifsRedevance d'occupation du domaine public 2026_ORANGELire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsÉlection du secrétaire de séanceLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetEtat 1259Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinPLU / PLUiRévision allégée du PLULire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinTarifsGRDF redevance d'occupation du domaine public 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetNomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissementLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetBUDGET PRIMITIF 2026 Budget principalLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDroit a la formation des élusLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAffectation des résultats 2025 Budget principalLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetBudget primitif 2026 Vote des taux de fiscalité directe localeLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetNomenclature M57 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAPPROBATION Compte de gestion communeLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAPPROBATION Compte de gestion kernevenLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAPPROBATION Compte de gestion POLE MEDICALLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAPPROBATION CA communeLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetAPPROBATION CA kernevenLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinFinances et budgetApprobation CA pôle médicalLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsÉlection du président de séance pour le vote des caLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la liste « Avec vous pour Plomelin» au CCASLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsÉlection du secrétaire de séanceLire la décision